GTT annonce le lancement de son plan d’actionnariat salarié
GTT annonce le lancement de son plan d’actionnariat
salarié
Paris, le 24 avril 2024 - GTT
annonce son intention de lancer un plan d’actionnariat salarié
international. L’opération, qui offrira la possibilité à près de
720 collaborateurs de devenir actionnaires du groupe GTT (ci-après
le « Groupe »), est déployée en Allemagne, Chine,
Etats-Unis, France, Islande, Singapour et au Royaume-Uni.
L’opération est proposée dans le cadre du plan
d’épargne groupe (« PEG ») et du plan d’épargne groupe
international (« PEGI ») mis en place au sein du
Groupe.
Les actions seront souscrites par
l’intermédiaire d’un fonds commun de placement d’entreprise
(« FCPE ») ou, dans certains pays, directement par les
salariés.
Le prix de souscription a été fixé à 111,20
euros. Celui-ci tient compte d’une décote de 20 % appliquée à la
moyenne des cours de clôture de l’action GTT sur Euronext Paris
constatés sur les 20 jours de bourse précédant sa date de
fixation.
Les actions seront soumises à une période
d’indisponibilité de cinq ans, sauf cas exceptionnels de déblocage
anticipé autorisés dans le pays de souscription du salarié.
EMETTEUR
GTT S.A. (ci-après la « Société »)
Siège social : 1 route de Versailles – 78470
Saint-Rémy-lès-ChevreuseCapital social : 370.783,57
eurosRCS : 662 001 403Euronext Paris (France) Code
ISIN : FR0011726835
CADRE DE L’OPERATION – TITRES
OFFERTS
Les actions proposées seront souscrites dans le
cadre d’une augmentation de capital réservée aux adhérents des
plans d’épargne d’entreprise des sociétés du Groupe. Cette
opération fait usage de la 23ème résolution de l’assemblée générale
mixte du 7 juin 2023. Le Conseil d’administration a décidé, le 27
novembre 2023, le principe d’une émission d’actions ordinaires au
profit des salariés adhérant aux PEG ou PEGI proposés au sein du
Groupe et en a arrêté les principales caractéristiques, en fixant
notamment le plafond de souscription à 55 618 actions (soit un
taux de dilution maximum de 0,15%).
CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
- Bénéficiaires de l’offre d’actions
réservée aux salariés : les bénéficiaires de l’offre sont
(i) les salariés, et les mandataires sociaux dans les conditions
prévues par l’article L. 3332-2 du Code du travail, des sociétés du
périmètre qui ont adhéré au PEG ou au PEGI proposés au sein du
Groupe, quelle que soit la nature de leur contrat de travail (à
durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou à temps
partiel) et justifiant d’une ancienneté de trois mois à la clôture
de la période de souscription et (ii) les préretraités et retraités
des sociétés françaises du Groupe qui ont conservé des avoirs au
sein du PEG en France depuis leur départ du Groupe.
- Sociétés du périmètre de
l’offre :
- La Société,
et
- Les sociétés du
Groupe, dont le siège social est situé en France ou en dehors de
France, notamment en Allemagne, Chine, Etats-Unis, Islande,
Singapour et au Royaume-Uni.
- Modalités de souscription :
les actions seront souscrites en direct en Allemagne, Islande et
aux Etats-Unis et par l’intermédiaire d’un FCPE pour les autres
pays, selon la réglementation et/ou la fiscalité applicables dans
les différents pays de résidence des bénéficiaires de
l’augmentation de capital.
- Formules de souscription :
les salariés peuvent souscrire des actions GTT dans le cadre d’une
formule de souscription unique dite « classique ».
- Plafond de souscription : les
versements annuels des bénéficiaires de l’offre dans le PEG et le
PEGI ne peuvent excéder, en application de l’article L. 3332-10 du
Code du travail, le quart de leur rémunération annuelle brute, sous
réserve de contraintes autres résultant de la règlementation
locale.
- Indisponibilité des actions GTT ou des
parts de FCPE correspondantes : les souscripteurs à
l’offre devront conserver les actions ou les parts de FCPE
correspondantes pendant une durée de cinq ans environ, soit
jusqu’au 18 juin 2029, sauf survenance d’un cas de déblocage
anticipé.
- Exercice des droits de vote attachés
aux actions : lorsque les actions sont détenues par
l’intermédiaire d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces
actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE
concerné ; lorsque les actions sont détenues directement par les
salariés, les droits de vote seront exercés individuellement par
les salariés concernés.
CALENDRIER INDICATIF DE
L’OPERATION
- Fixation du prix
de souscription : le 24 avril 2024
- Période de
souscription : du 25 avril au 14 mai 2024
-
Règlement-livraison : prévu le 18 juin 2024
COTATION
Les actions GTT souscrites dans le cadre du plan
d’actionnariat salarié international sont admises aux négociations
sur le marché Euronext Paris (Code ISIN : FR0011726835).
MENTION SPECIFIQUE POUR
L’INTERNATIONAL
Le présent communiqué ne constitue pas une offre
de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions GTT.
L’offre d'actions GTT réservée aux salariés sera mise en place dans
les seuls pays où une telle offre aura fait l’objet d’un
enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales
compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par
les autorités locales compétentes, ou en considération d’une
exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à
un enregistrement ou une notification de l’offre. Plus
généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où
toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications
requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires
auront été obtenues.
CONTACT POUR LES BENEFICIAIRES DE
L’OFFRE
Pour toute question relative à la présente
offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur référent, tel
que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.
A propos de GTT
GTT, groupe de technologie et d’ingénierie, est
l'expert des systèmes de confinement cryogénique à membranes dédiés
au transport et au stockage des gaz liquéfiés. Depuis 60 ans, le
groupe GTT innove pour concevoir les technologies d’excellence qui
équipent les méthaniers, les unités flottantes, les réservoirs
terrestres, ainsi que les navires de transport multi-gaz. Engagé
dans la construction d’un monde durable, GTT développe par ailleurs
de nouvelles solutions pour accompagner les armateurs et les
énergéticiens dans leur trajectoire vers un futur décarboné. Ainsi,
le Groupe propose des systèmes destinés à l’utilisation du GNL
comme carburant pour les navires de commerce, développe des
solutions digitales de pointe pour améliorer la performance
économique et environnementale des navires, et accélère son
innovation dans le domaine des solutions zéro-carbone. Avec sa
filiale Elogen, qui conçoit et produit des électrolyseurs à
membrane échangeuse de protons (technologie PEM), GTT est également
présent dans le domaine de l'hydrogène vert.
GTT est coté sur le compartiment A d’Euronext
Paris (Code ISIN FR0011726835, Ticker GTT) et fait partie notamment
des indices SBF 120, Stoxx Europe 600 et MSCI Small Cap.
Contact relations
investisseurs:
information-financiere@gtt.fr / +33 1 30 23 20
87
Contact presse :
press@gtt.fr / +33 1 30 23 56 37
For more information, visit
www.gtt.fr.
- Communiqué Lancement plan actionnariat salarié VF 24 04 2024
final
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