Sanofi lance « Action 2017 », un plan mondial d'actionnariat salarié
June 15 2017 - 12:00AM
Sanofi lance
« Action 2017 », un plan mondial d'actionnariat
salarié
Paris, France -
Le 15 juin 2017 - Sanofi annonce aujourd'hui le lancement
d' « Action 2017 », un plan mondial d'actionnariat
salarié. En procédant à cette augmentation de capital, Sanofi
souhaite associer davantage ses salariés au développement futur et
aux résultats de l'entreprise. Le plan sera déployé dans près de 80
pays.
Le Conseil d'administration a en
effet décidé le 2 mars 2017, une émission d'actions ordinaires au
profit des salariés adhérents au plan d'épargne groupe. Le prix de
souscription est de 70,01 € correspondant à 80% de la moyenne
des premiers cours cotés de l'action sur le marché de Euronext
Paris lors des 20 séances de bourse précédant le 14 juin 2017.
Toute souscription par tranche de cinq actions dans le cadre de
cette émission fera l'objet d'un abondement sous forme d'une action
nouvelle. Les souscriptions égales ou supérieures à vingt actions
donnant droit à quatre actions d'abondement. Les salariés pourront
souscrire un maximum de 1 500 actions dans la limite d'un montant
maximum de souscription qui n'excède pas 25% de leur rémunération
brute annuelle.
Une condition d'éligibilité de
trois mois d'ancienneté à la date de clôture de la période de
souscription sera appliquée. Les bénéficiaires pourront souscrire
du 19 juin 2017 (inclus) au 30juin 2017 (inclus).
L'émission devrait être réalisée
et le processus de livraison des titres devrait être achevé fin
juillet 2017.
Le nombre maximum d'actions Sanofi
pouvant être émises dans le cadre de cette offre s'élève à
6 460 111 millions d'actions (correspondant à une augmentation
de capital maximum de 12 920 222 d'euros de nominal, soit 0,5%
du capital social).
Les actions nouvelles, y compris
les actions abondées (les « Actions »), seront souscrites
(ou livrées) soit directement, soit par l'intermédiaire de fonds
communs de placement d'entreprise (« FCPE »), selon la
réglementation et/ou la fiscalité applicable dans les différents
pays de résidence des bénéficiaires de l'augmentation de
capital.
Les Actions seront entièrement
assimilables aux actions ordinaires existantes composant le capital
de Sanofi et porteront jouissance à compter du 1er
janvier 2017.
Les droits de vote attachés aux
Actions souscrites seront exercés directement par les salariés.
Les souscripteurs à l'offre
devront conserver les Actions ou les parts de FCPE correspondantes
pendant une période d'environ cinq ans, soit jusqu'au 31 mai 2022,
sauf survenance d'un cas de déblocage anticipé prévu par l'article
R. 3324-22 du Code du travail et admis dans le pays du
souscripteur.
L'admission des Actions aux
négociations sur le marché d'Euronext Paris (Code ISIN :
FR0000120578) sur la même ligne que les actions existantes sera
demandée dès que possible après la réalisation de l'augmentation de
capital.
Le présent communiqué ne constitue
pas une offre de vente ou une sollicitation pour l'achat d'actions
Sanofi. L'offre d'actions Sanofi réservée aux salariés sera mise en
place dans les seuls pays où une telle offre a fait l'objet d'un
enregistrement ou d'une notification auprès des autorités locales
compétentes et/ou à la suite de l'approbation d'un prospectus par
les autorités locales compétentes, ou en considération d'une
dispense d'établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement
ou une notification de l'offre, lorsqu'une telle procédure est
requise.
Plus généralement, l'offre sera
uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures
d'enregistrement et/ou les notifications requises auront été
effectuées, les autorisations obtenues, et les procédures de
consultation ou information des représentants du personnel
effectuées.
Le présent communiqué n'est pas
destiné et ne doit pas être copié ou adressé aux pays dans lesquels
un tel prospectus n'aurait pas été approuvé ou une telle dispense
ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures
d'enregistrement, notification, consultation et/ou information
requises n'auraient pas encore été effectuées ou les autorisations
n'auraient pas été obtenues. Ceci concerne en particulier le
Cambodge, le Cameroun, la Chine, le Maroc, le Portugal et le
Vietnam, dans lesquels des formalités sont à cette date toujours en
cours auprès des autorités, mais pourrait également concerner
d'autres pays.
Pour toute question relative à la
présente offre, les bénéficiaires pourront consulter la brochure
d'information et les autres documents mis à leur disposition et/ou
s'adresser à leur responsable Ressources Humaines.
Ce communiqué est
établi conformément à l'exemption de publication d'un prospectus de
l'article 4(1)(e) de la Directive Prospectus Européenne 2003/71/CE
telle que modifiée. Il constitue le document requis pour répondre
aux conditions d'exemption de publication d'un prospectus telles
que définies par la Directive Prospectus Européenne 2003/71/CE
modifiée, transposée en droit interne de chaque état membre de
l'Union Européenne, et concernant le droit français, les articles
212-4 (5°) et 212-5 (6°) du Règlement Général de l'AMF et de
l'article 19 de l'instruction AMF n°2016-04 du 21 octobre 2016,
ainsi que le communiqué de presse requis par l'AMF conformément à
l'article 221-3 du Règlement Général de l'AMF..
A propos de
Sanofi
Sanofi, l'un des leaders mondiaux
de la santé, s'engage dans la recherche, le développement et la
commercialisation de solutions thérapeutiques centrées sur les
besoins des patients. Sanofi est organisé en cinq entités globales
: Diabète et Cardiovasculaire, Médecine générale et Marchés
émergents, Sanofi Genzyme, Sanofi Pasteur et Santé Grand Public.
Sanofi est coté à Paris (EURONEXT: SAN) et à New York (NYSE:
SNY).
Contacts
:
Relations Presse |
Relations Investisseurs |
Nicolas Kressmann |
George Grofik |
Tél. : +33 (0) 1 53 77 46 46 |
Tél. : +33 (0) 1 53 77 45 45 |
mr@sanofi.com |
ir@sanofi.com |
Communiqué de presse
(PDF)
This
announcement is distributed by Nasdaq Corporate Solutions on behalf
of Nasdaq Corporate Solutions clients.
The issuer of this announcement warrants that they are solely
responsible for the content, accuracy and originality of the
information contained therein.
Source: Sanofi via Globenewswire
Sanofi (EU:SAN)
Historical Stock Chart
From Mar 2024 to Apr 2024
Sanofi (EU:SAN)
Historical Stock Chart
From Apr 2023 to Apr 2024