Communiqué de presse sur les résultats • Trois mois clos le 31 janvier 2024

Le présent communiqué sur les résultats trimestriels doit être lu avec le rapport aux actionnaires non audité du premier trimestre de 2024 de la Banque pour les trois mois clos le 31 janvier 2024, préparé selon les Normes internationales d'information financière (IFRS) publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB), accessible sur notre site Web à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs/. La présente analyse est datée du 28 février 2024. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des états financiers consolidés intermédiaires ou annuels de la Banque, qui sont dressés selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont été révisés afin de les rendre conformes à la présentation adoptée pour la période considérée. Des renseignements additionnels concernant la Banque sont disponibles sur le site Web de la Banque, à l'adresse http://www.td.com, de même que sur le site SEDAR+, à l'adresse http://www.sedar.com, et sur le site de la U.S. Securities and Exchange Commission (SEC) à l'adresse http://www.sec.gov (section EDGAR filers).

     Les résultats comme présentés sont conformes aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les résultats rajustés sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU PREMIER TRIMESTRE en regard du premier trimestre de l'exercice précédent :

  • Le résultat dilué par action comme présenté a été de 1,55 $, par rapport à 0,82 $.
  • Le résultat dilué par action rajusté a été de 2,00 $, par rapport à 2,23 $.
  • Le résultat net comme présenté a atteint 2 824 millions de dollars, comparativement à 1 581 millions de dollars.
  • Le résultat net rajusté a atteint 3 637 millions de dollars, comparativement à 4 154 millions de dollars.

RAJUSTEMENTS DU PREMIER TRIMESTRE (ÉLÉMENTS À NOTER)

Les chiffres du résultat comme présenté pour le premier trimestre comprennent les éléments à noter suivants :

  • Amortissement des immobilisations incorporelles acquises de 94 millions de dollars (79 millions de dollars après impôt ou 4 cents par action), comparativement à 54 millions de dollars (46 millions de dollars après impôt ou 3 cents par action) au premier trimestre de l'exercice précédent.
  • Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab de 32 millions de dollars (26 millions de dollars après impôt ou 2 cents par action), comparativement à 34 millions de dollars (28 millions de dollars après impôt ou 2 cents par action) au premier trimestre de l'exercice précédent.
  • Quote-part des charges de restructuration et autres charges liées à la participation dans Schwab de 49 millions de dollars (ou 3 cents par action).
  • Charges de restructuration de 291 millions de dollars (213 millions de dollars après impôt ou 12 cents par action).
  • Charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de Cowen de 117 millions de dollars (93 millions de dollars après impôt ou 5 cents par action).
  • Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN qui a été résiliée de 57 millions de dollars (43 millions de dollars après impôt ou 2 cents par action).
  • Cotisation spéciale de la FDIC de 411 millions de dollars (310 millions de dollars après impôt ou 17 cents par action).

TORONTO, le 29 févr. 2024 /CNW/ - Le Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque ») a annoncé aujourd'hui ses résultats financiers pour le premier trimestre clos le 31 janvier 2024. Le résultat net comme présenté a atteint 2,8 milliards de dollars, en hausse de 79 % par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, et le résultat rajusté s'est élevé à 3,6 milliards de dollars, en baisse de 12 %.

« La TD a amorcé l'exercice en force, grâce à une hausse des produits reflétant la croissance des produits tirés des comptes à honoraires attribuable aux activités axées sur les marchés, notamment la contribution de TD Cowen, et à une hausse des volumes et des marges sur les dépôts dans le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, a déclaré Bharat Masrani, président et chef de la direction, Groupe Banque TD. La croissance des charges a ralenti par rapport au dernier trimestre à la suite des progrès que nous avons réalisés à l'égard de nos initiatives de restructuration, qui renforcent l'efficience à l'échelle de la Banque. » 

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a connu un excellent trimestre soutenu par la croissance des volumes et l'accroissement de la marge
Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a affiché un résultat net de 1 785 millions de dollars, en hausse de 3 % par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Cette hausse est attribuable à la croissance des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts et des provisions pour pertes sur créances. Les produits ont été de 4 884 millions de dollars, en hausse de 6 %, reflétant la croissance de 8 % des produits d'intérêts nets attribuable à la croissance des volumes et à l'accroissement de la marge.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a connu un autre excellent trimestre en matière d'ouvertures de comptes pour les nouveaux Canadiens et a continué d'accroître son offre de cartes de crédit. La TD a lancé la carte Visa à faible taux, qui améliore davantage sa gamme primée de cartes de crédit. De plus, Financement auto TD a affiché un excellent rendement au chapitre des prêts auto aux particuliers de premier ordre et a accéléré l'établissement de relations avec les concessionnaires dans ses activités commerciales d'un exercice à l'autre. Le sous-secteur Services bancaires aux petites entreprises a aidé plus de 165 000 clients à rembourser ou à refinancer des prêts du programme Compte d'urgence pour les entreprises canadiennes.

Le secteur Services de détail aux États-Unis a affiché une croissance des prêts et une progression de ses résultats d'exploitation malgré un contexte difficile
Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 907 millions de dollars, en baisse de 43 % (43 % en dollars américains) par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 217 millions de dollars, en baisse de 27 % (27 % en dollars américains). La participation de la Banque TD dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») a contribué au résultat à hauteur de 194 millions de dollars, une baisse de 36 % (35 % en dollars américains) comparativement à sa contribution au premier trimestre de l'exercice précédent.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis, qui ne tiennent pas compte de la participation de la Banque dans Schwab, ont présenté un résultat net de 713 millions de dollars (526 millions de dollars américains), en baisse de 44 % (45 % en dollars américains) par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la cotisation spéciale de la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC), une baisse des produits et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 1 023 millions de dollars (752 millions de dollars américains), en baisse de 25 % (26 % en dollars américains) par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent.

Les Services bancaires de détail aux États-Unis ont continué à afficher une croissance des prêts, tout en maintenant ses normes en matière de souscription tout au long du cycle, le total des soldes moyens des prêts ayant augmenté de 9 % par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent et de 2 % par rapport à celui du trimestre précédent. Le volume moyen des dépôts a reculé de 9 % d'un exercice à l'autre et de 1 % d'un trimestre à l'autre. Compte non tenu des dépôts des comptes de passage, le total des soldes moyens des dépôts de particuliers et d'entreprises a diminué de 2 % d'un exercice à l'autre et est demeuré stable par rapport à celui du trimestre précédent, reflet du contexte de marché concurrentiel.

Au cours du trimestre, TD BankMD, America's Most Convenient BankMD (TD AMCB) a annoncé le lancement d'un plan de rayonnement local sur trois ans dans le cadre duquel elle consacrera 20 milliards de dollars américains à ses activités de prêt, de philanthropie et d'accès aux services bancaires au profit de collectivités diversifiées et défavorisées dans les régions où elle exerce ses activités. La TD AMCB a continué d'offrir des solutions novatrices aux petites entreprises avec le lancement de Tap to Pay sur iPhone et Zelle pour les petites entreprises, des applications améliorant la convivialité des paiements.

Le secteur Gestion de patrimoine et Assurance a dégagé un bon rendement, reflet de la solidité de ses activités diversifiées
Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance s'est établi à 555 millions de dollars, demeurant relativement stable par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, la croissance du chiffre d'affaires ayant été en partie contrebalancée par la hausse des charges afférentes aux activités d'assurance. La croissance des produits de 8 % pour le trimestre considéré reflète l'augmentation des primes d'assurance et des produits tirés des comptes à honoraires dans les services de gestion des placements et les services-conseils.

Au cours du trimestre considéré, les investissements du secteur Gestion de patrimoine et Assurance dans la mise en œuvre d'innovations centrées sur le client ont continué de donner de bons résultats et de gagner de la notoriété. Placements directs TD s'est classée en tête du palmarès du Globe and Mail des services de courtage direct au Canada pour la deuxième année consécutive. Dix-huit fonds communs de placement et fonds négociés en bourse (FNB) gérés par Gestion de Placements TD ont obtenu la note FundGrade A+ de Fundata Canada en 2023 en raison de leur solide rendement ajusté en fonction des risques par rapport aux pairs du secteur, mettant en lumière l'expertise des équipes de placement de la Banque.

Le secteur Services bancaires de gros a généré des produits records 
Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros s'est établi à 205 millions de dollars pour le trimestre, en baisse de 126 millions de dollars par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant la hausse des charges autres que d'intérêts, qui comprennent des coûts d'intégration de 117 millions de dollars et une provision de 102 millions de dollars liée aux enquêtes sur la tenue de dossiers menées aux États-Unis à l'échelle du secteur, contrebalancée en partie par une hausse des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 298 millions de dollars, en baisse de 49 millions de dollars, ou 14 %. Les produits pour le trimestre se sont élevés à 1 780 millions de dollars, en hausse de 435 millions de dollars, ou 32 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, ce qui reflète les capacités élargies du secteur découlant de l'intégration de TD Cowen et un rendement élevé dans les sous-secteurs Marchés mondiaux et Services bancaires de financement des grandes entreprises et de placement.

Au cours du trimestre considéré, le secteur Services bancaires de gros a continué de faire preuve de leadership en matière de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Valeurs Mobilières TD a été cogestionnaire principale d'une obligation sociale de trois ans (1,5 milliard de dollars américains) pour la Société financière internationale (SFI), qui vise à soutenir les collectivités à faible revenu dans les marchés émergents. La transaction représente la plus importante émission d'obligation sociale jamais réalisée par la SFI. Valeurs Mobilières TD a également été cogestionnaire principale d'une nouvelle obligation verte (1,5 milliard de dollars australiens) émise par la KFW Developoment Bank et qui constitue la plus importante transaction de l'émetteur sur le marché australien à ce jour.

Poursuite de l'innovation en faveur des clients
La Banque a continué d'améliorer TD invente, une approche d'entreprise en matière d'innovation qui a atteint un nouveau jalon à la fin du trimestre considéré avec plus de 700 brevets détenus au Canada et aux États-Unis. La Banque a été reconnue pour la troisième année d'affilée dans le cadre des prix d'innovation annuels décernés par le Business Intelligence Group. Elle est arrivée en tête dans la catégorie entreprise, ainsi que dans la catégorie produit pour Accessibilité adaptée TD, un module d'extension pour navigateur qu'ont développé des collègues pour favoriser l'inclusion dans des espaces numériques.

Fonds propres
Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires de la TD a été de 13,9 %.

Conclusion
« Pour l'avenir, la TD, qui est en bonne position du point de vue des fonds propres et du financement, pourra maintenir sa capacité à investir dans l'entreprise et à dégager des rendements pour les actionnaires, a conclu M. Masrani. Je tiens à remercier les banquiers de la TD, soit plus de 95 000 personnes qui continuent de servir nos clients, nos collectivités et nos actionnaires. »

Le texte qui précède contient des énoncés prospectifs. Se reporter à la section « Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs » à la page 4.

Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs

De temps à autre, la Banque (comme elle est définie dans le présent document) fait des énoncés prospectifs, écrits et verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et d'autres communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les énoncés figurant dans le présent document, dans le rapport de gestion (le « rapport de gestion de 2023 ») du rapport annuel 2023 de la Banque à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2024 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2023 et orientation pour 2024 » pour le secteur Siège social, ainsi que d'autres énoncés concernant les objectifs et les priorités de la Banque pour 2024 et par la suite et les stratégies pour les atteindre, l'environnement réglementaire dans lequel la Banque exerce ses activités, et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque. Les énoncés prospectifs se reconnaissent à l'emploi de termes et expressions comme « croire », « prévoir », « anticiper », « avoir l'intention de », « estimer », « planifier », « objectif », « cible », « pouvoir », « possible » et « potentiel » et de verbes au futur ou au conditionnel, ainsi que d'autres expressions similaires, ou la forme négative ou des variantes de tels termes, mais ces mots ne sont pas les seuls moyens d'indiquer de telles déclarations.

Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la conjoncture économique, au climat politique et au cadre réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les énoncés prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraîner, isolément ou collectivement, de tels écarts incluent les risques, notamment, stratégiques, de crédit, de marché (y compris le risque actions, le risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux d'intérêt et le risque d'écart de taux), opérationnels (y compris les risques liés à la technologie, à la cybersécurité et à l'infrastructure), de modèle, d'assurance, de liquidité, d'adéquation des fonds propres, les risques juridiques, de réglementation, de conformité, en matière de conduite, d'atteinte à la réputation, environnementaux et sociaux, et les autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture économique et commerciale dans les régions où la Banque exerce ses activités; le risque géopolitique; l'inflation, la hausse des taux d'intérêt et la récession; la surveillance réglementaire et le risque de conformité; la capacité de la Banque à réaliser des stratégies à long terme et ses principales priorités stratégiques à plus court terme, notamment la réalisation d'acquisitions et de cessions et l'intégration des acquisitions; la capacité de la Banque d'atteindre ses objectifs financiers ou stratégiques en ce qui a trait à ses investissements, ses plans de fidélisation de la clientèle et à d'autres plans stratégiques; les risques liés à la technologie et à la cybersécurité (y compris les cyberattaques, les intrusions liées aux données ou les défaillances technologiques) visant les technologies, les systèmes et les réseaux de la Banque, ceux des clients de la Banque (y compris leurs propres appareils) et ceux de tiers fournissant des services à la Banque; le risque lié à la modélisation; les activités frauduleuses; le risque interne; le défaut de tiers de se conformer à leurs obligations envers la Banque ou ses sociétés affiliées, notamment relativement au traitement et au contrôle de l'information, et les autres risques découlant du recours par la Banque à des tiers; l'incidence de la promulgation de nouvelles lois ou règles et de nouveaux règlements, de la modification des lois, règles et règlements actuels ou de leur application, y compris, sans s'y restreindre, les lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les directives réglementaires en matière de liquidité; la concurrence accrue exercée par les sociétés établies et les nouveaux venus, y compris les entreprises de technologie financière et les géants du domaine de la technologie; les changements de comportement des consommateurs et les perturbations liées à la technologie; le risque environnemental et social (y compris les changements climatiques); l'exposition à des litiges et à des questions de réglementation importants; la capacité de la Banque à recruter, à former et à maintenir en poste des gens de talent; les changements apportés aux notations de crédit de la Banque; les variations des taux de change, des taux d'intérêt, des écarts de taux et des cours des actions; l'interconnectivité des institutions financières, y compris les crises de la dette internationale actuelles ou éventuelles; l'augmentation des coûts de financement et la volatilité des marchés causée par l'illiquidité des marchés et la concurrence pour l'accès au financement; le risque de transition lié à l'abandon des taux interbancaires offerts; les estimations comptables critiques et les changements de normes, de politiques et de méthodes comptables utilisées par la Banque; les répercussions économiques, financières et autres conséquences de pandémies; et l'occurrence d'événements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d'indemnisation qui en découlent. La Banque avise le lecteur que la liste qui précède n'est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d'autres facteurs pourraient également avoir une incidence négative sur les résultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de gestion de 2023, telle qu'elle peut être mise à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite et dans les communiqués (le cas échéant) relatifs à tout événement ou à toute transaction dont il est question à la section « Événements importants » dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent être consultés sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs avant de prendre des décisions à l'égard de la Banque, et ne doit pas se fier indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.

Les hypothèses économiques importantes qui étayent les énoncés prospectifs figurant dans le présent document sont décrites dans le rapport de gestion de 2023 à la rubrique « Sommaire et perspectives économiques », aux rubriques « Principales priorités pour 2024 » et « Contexte d'exploitation et perspectives » pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et à la rubrique « Réalisations en 2023 et orientation pour 2024 » pour le secteur Siège social, telles qu'elles peuvent être mises à jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite.

Tout énoncé prospectif contenu dans le présent document représente l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les analystes à comprendre la situation financière, les objectifs, les priorités et les attentes en matière de rendement financier pour la Banque aux dates indiquées et pour les périodes closes à ces dates, et peut ne pas convenir à d'autres fins. La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre directement ou indirectement, à moins que la législation applicable ne l'exige.

 

TABLEAU 1 : FAITS SAILLANTS FINANCIERS










(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les




31 janvier

2024



31 octobre
2023



31 janvier
2023


Résultats d'exploitation 










Total des produits - comme présentés1


13 714

$


13 178

$


12 201

$

Total des produits - rajustés1, 2


13 771



13 242



13 077


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


1 001



878



690


Charges afférentes aux activités d'assurance1


1 366



1 346



1 164


Charges autres que d'intérêts - comme présentées1


8 030



7 628



8 112


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2


7 125



6 988



6 337


Résultat net - comme présenté1


2 824



2 866



1 581


Résultat net - rajusté1, 2


3 637



3 485



4 154


Situation financière (en milliards de dollars canadiens) 










Total des prêts, déduction faite de la provision pour pertes sur prêts 


904,3

$


895,9

$


836,7

$

Total de l'actif


1 910,9



1 955,1



1 926,6


Total des dépôts 


1 181,3



1 198,2



1 220,6


Total des capitaux propres 


112,4



112,1



112,0


Total des actifs pondérés en fonction des risques3


579,4



571,2



531,6


Ratios financiers 










Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté1, 4


10,9

%


10,5

%


5,9

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1, 2


14,1



12,9



16,1


Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO)1, 2, 4


14,9



14,3



8,0


Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1, 2


18,7



17,1



21,1


Ratio d'efficience - comme présenté1, 4


58,6



57,9



66,5


Ratio d'efficience - rajusté, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance1, 2, 4, 5


57,4



58,7



53,2


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances en % de la moyenne des prêts et
   acceptations nets


0,44



0,39



0,32


Information sur les actions ordinaires - comme présentée (en dollars canadiens) 










Résultat par action1











De base 


1,55

$


1,48

$


0,82

$


Dilué 


1,55



1,48



0,82


Dividendes par action


1,02



0,96



0,96


Valeur comptable par action4


57,34



56,56



55,07


Cours de clôture6


81,67



77,46



92,06


Actions en circulation (en millions) 











Nombre moyen - de base


1 776,7



1 806,3



1 820,7



Nombre moyen - dilué


1 778,2



1 807,8



1 823,1



Fin de période 


1 772,1



1 790,7



1 828,9


Capitalisation boursière (en milliards de dollars canadiens) 


144,7

$


138,7

$


168,4

$

Rendement en dividendes


4,9

%


4,7

%


4,3

%

Ratio de versement de dividendes4


65,7



64,6



116,6


Ratio cours/bénéfice1, 4


13,1



14,0



11,1


Rendement total pour les actionnaires (1 an)


(6,9)



(6,9)



(5,7)


Information sur les actions ordinaires - rajustée (en dollars canadiens)1, 2 










Résultat par action1











De base 


2,01

$


1,82

$


2,24

$


Dilué 


2,00



1,82



2,23


Ratio de versement de dividendes


50,7

%


52,4

%


42,9

%

Ratio cours/bénéfice1


10,6



9,8



10,8


Ratios des fonds propres3 










Ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires


13,9

%


14,4

%


15,5

%

Ratio de fonds propres de catégorie 1


15,7



16,2



17,5


Ratio du total des fonds propres


17,6



18,1



19,9


Ratio de levier 


4,4



4,4



4,8


Ratio TLAC


30,8



32,7



36,6


Ratio de levier TLAC


8,6



8,9



9,9


Pour les trois mois clos les 31 octobre 2023 et 31 janvier 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17, Contrats d'assurance (IFRS 17). Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

La Banque Toronto-Dominion (la « TD » ou la « Banque ») dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS, les PCGR actuels, et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ». La Banque utilise également des mesures financières non conformes aux PCGR, telles que des résultats « rajustés » et des ratios non conformes aux PCGR, afin d'évaluer chacun de ses secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Pour obtenir plus de renseignements et consulter une liste des éléments à noter et un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document. Les mesures financières et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs.

Ces mesures ont été incluses dans le présent document conformément aux lignes directrices sur les normes de fonds propres, les exigences de levier et la ligne directrice sur la capacité totale d'absorption des pertes (TLAC) du Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Situation des fonds propres » du rapport de gestion du premier trimestre de 2024.

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2024, qui est intégrée par renvoi.

Le ratio d'efficience - rajusté, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance est calculé en divisant les charges autres que d'intérêts rajustées par le total des produits rajustés, déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance. Total des produits rajustés, déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance - premier trimestre de 2024 : 12 405 millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : 11 896 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 11 913 millions de dollars. À compter du premier trimestre de 2024, la composition de ce ratio non conforme aux PCGR et les montants comparatifs ont été révisés.

Cours de clôture à la Bourse de Toronto.

ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS

a) Charges de restructuration
Au premier trimestre de 2024, la Banque a continué de prendre certaines mesures afin de réduire les coûts et d'atteindre une plus grande efficience. Dans le cadre de ces mesures, la Banque a engagé des charges de restructuration de 291 millions de dollars qui sont principalement liées aux indemnités de départ et à d'autres charges du personnel et aux initiatives d'optimisation des biens immobiliers. La Banque prévoit toujours engager, au premier semestre de l'année civile 2024, des charges de restructuration de même importance que celles engagées au quatrième trimestre de 2023.

b)  Cotisation spéciale à la Federal Deposit Insurance Corporation
Le 16 novembre 2023, la FDIC a annoncé la version définitive d'une réglementation établissant une cotisation spéciale visant à recouvrer les pertes subies par le Deposit Insurance Fund en raison de la protection des déposants non assurés dans le cadre des faillites bancaires survenues aux États-Unis au printemps de 2023. La cotisation spéciale de la FDIC a entraîné la comptabilisation d'un montant de 411 millions de dollars (300 millions de dollars américains) avant impôts dans les charges autres que d'intérêts au premier trimestre de l'exercice 2024 de la Banque. Le 23 février 2024, la FDIC a avisé toutes les institutions assujetties à la cotisation spéciale que le total des pertes qu'elle avait estimé avait augmenté par rapport au montant communiqué dans la version définitive de la réglementation en novembre 2023. La FDIC entend fournir aux institutions assujetties à la cotisation spéciale une estimation mise à jour dans sa facture liée à la cotisation spéciale pour le premier trimestre de 2024, qui sera émise en juin 2024. La Banque ignore pour le moment quelle sera la cotisation spéciale définitive de la FDIC, mais elle s'attend à une hausse de la cotisation spéciale.

NOTRE RENDEMENT

PRÉSENTATION DE L'INFORMATION FINANCIÈRE DE LA BANQUE
La Banque dresse ses états financiers consolidés intermédiaires selon les IFRS et désigne les résultats établis selon les IFRS « comme présentés ». 

Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières
En plus des résultats comme présentés, la Banque présente également certaines mesures financières, notamment des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financières supplémentaires et des mesures de gestion du capital, pour évaluer ses résultats. Les mesures financières non conformes aux PCGR, telles que les résultats « rajustés », sont utilisées afin d'évaluer les secteurs d'exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les résultats rajustés, la Banque retranche les « éléments à noter » des résultats comme présentés. Les éléments à noter comprennent des éléments que la direction n'estime pas révélateurs du rendement sous-jacent; ces éléments sont présentés dans le tableau 3. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financières non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le résultat de base par action rajusté et le résultat dilué par action rajusté, le ratio de versement de dividendes rajusté, le ratio d'efficience rajusté, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance et le taux d'imposition effectif rajusté. La Banque croit que les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction évalue la performance de la Banque. Les mesures financières non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utilisés dans le présent document ne sont pas définis aux termes des IFRS et, par conséquent, pourraient ne pas être comparables à des termes similaires utilisés par d'autres émetteurs. Les mesures financières supplémentaires servent à décrire la performance et la situation financières de la Banque, et les mesures de gestion du capital servent à décrire la situation des fonds propres de la Banque, et elles sont toutes deux expliquées là où elles apparaissent pour la première fois dans le présent document.

Cartes stratégiques aux États-Unis
Le portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis de la Banque comprend des conventions conclues avec certains détaillants américains en vertu desquelles la TD est l'émetteur aux États-Unis de cartes de crédit de marque privée et comarquées à l'intention de leurs clients américains. En vertu des modalités de ces conventions individuelles, la Banque et les détaillants partagent les profits générés par les portefeuilles concernés après déduction des pertes sur créances. Selon les IFRS, la TD est tenue de présenter les montants bruts des produits et des provisions pour pertes sur créances liés à ces portefeuilles dans l'état du résultat consolidé intermédiaire de la Banque. À l'échelle des secteurs d'exploitation, la part des produits et des pertes sur créances revenant aux partenaires des programmes de détaillants est présentée dans le secteur Siège social et un montant correspondant (représentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilisé dans les charges autres que d'intérêts, de sorte à éliminer toute incidence sur le résultat net comme présenté du secteur Siège social. Le résultat net présenté dans le secteur Services de détail aux États-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur créances attribuables à la TD en vertu des conventions.

Participation dans The Charles Schwab Corporation et convention sur les CDA
Le 6 octobre 2020, la Banque a acquis une participation d'environ 13,5 % dans The Charles Schwab Corporation (« Schwab ») après la clôture de l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade Holding Corporation (« TD Ameritrade »), dont la Banque est un actionnaire important (la « transaction avec Schwab »). Le 1er août 2022, la Banque a vendu 28,4 millions d'actions ordinaires sans droit de vote de Schwab au prix de 66,53 $ US l'action pour un produit de 2,5 milliards de dollars (1,9 milliard de dollars américains), ce qui a réduit la participation de la Banque dans Schwab à environ 12,0 %.

     La Banque comptabilise sa participation dans Schwab selon la méthode de la mise en équivalence. Le secteur Services de détail aux États-Unis comprend la quote-part de la Banque du résultat net de sa participation dans Schwab. Le résultat net du secteur Siège social comprend les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab ainsi que la quote-part de la Banque des charges de restructuration et autres charges engagées par Schwab. La quote-part de la Banque du résultat attribuable aux actionnaires ordinaires de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

     Le 25 novembre 2019, la Banque et Schwab ont conclu une convention sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2019 »), dont la date d'échéance initiale était le 1er juillet 2031. En vertu de la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, à partir du 1er juillet 2021, Schwab avait l'option de réduire les dépôts d'un montant maximal de 10 milliards de dollars américains par an (sous réserve de certaines limites et de certains ajustements), jusqu'à un plancher de 50 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a demandé à bénéficier d'une plus grande souplesse opérationnelle de sorte que les soldes des comptes de dépôt de passage puissent fluctuer au fil du temps, selon certaines conditions et sous réserve de certaines limites.

     Le 4 mai 2023, la Banque et Schwab ont conclu une convention révisée sur les comptes de dépôt assurés (la « convention sur les CDA avec Schwab de 2023 »), laquelle remplace la convention sur les CDA avec Schwab de 2019. Selon la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, la Banque continue de mettre des comptes de dépôt de passage à la disposition des clients de Schwab. Schwab désigne une tranche des dépôts auprès de la Banque comme des obligations à taux fixe. La tranche restante des dépôts en sus du niveau plancher des obligations à taux fixe est désignée comme des obligations à taux variable. Par rapport à la convention sur les CDA avec Schwab de 2019, la convention sur les CDA avec Schwab de 2023 prolonge la date d'expiration initiale de trois ans, jusqu'au 1er juillet 2034, et prévoit des soldes de dépôts moins élevés au cours des six premières années et des soldes plus élevés pour les dernières années. Plus précisément, jusqu'en septembre 2025, le montant total des obligations à taux fixe servira de niveau plancher. Par la suite, le niveau plancher sera établi à 60 milliards de dollars américains. De plus, Schwab a l'option de racheter jusqu'à 6,8 milliards de dollars (5 milliards de dollars américains) d'obligations à taux fixe en versant à la Banque certains frais conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, sous réserve de certaines limites. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Transactions entre parties liées » du rapport de gestion de 2023.

     Au cours du premier trimestre de 2024, Schwab a exercé son option de racheter la tranche restante de 0,7 milliard de dollars (0,5 milliard de dollars américains) du montant prévu pour le rachat d'obligations à taux fixe de 5 milliards de dollars américains et a versé des frais de résiliation de 32 millions de dollars (23 millions de dollars américains) à la Banque conformément à la convention sur les CDA avec Schwab de 2023. Ces frais visent à compenser les pertes subies par la Banque au cours du trimestre considéré en raison de l'abandon de certaines relations de couverture et la perte de revenus. L'incidence nette est comptabilisée dans les produits d'intérêts nets.

Le tableau qui suit détaille les résultats d'exploitation comme présentés de la Banque.

TABLEAU 2 : RÉSULTATS D'EXPLOITATION - Comme présentés








(en millions de dollars canadiens)

Trois mois clos les



31 janvier
 2024


31 octobre
 2023


31 janvier
 2023


Produits d'intérêts nets


7 488

$

7 494

$

7 733

$

Produits autres que d'intérêts1


6 226


5 684


4 468


Total des produits1


13 714


13 178


12 201


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


1 001


878


690


Charges afférentes aux activés d'assurance1


1 366


1 346


1 164


Charges autres que d'intérêts1


8 030


7 628


8 112


Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation
     dans Schwab1


3 317


3 326


2 235


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat1


634


616


939


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab


141


156


285


Résultat net - comme présenté1


2 824


2 866


1 581


Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres


74


196


83


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires1


2 750

$

2 670

$

1 498

$

Pour les trois mois clos le 31 octobre 2023 et le 31 janvier 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IRFS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Le tableau qui suit présente un rapprochement entre les résultats rajustés et les résultats comme présentés de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter à la section « Événements importants ».

TABLEAU 3 : MESURES FINANCIÈRES NON CONFORMES AUX PCGR - Rapprochement du résultat net rajusté et du résultat net comme présenté

(en millions de dollars canadiens)  


Trois mois clos les



31 janvier

2024


31 octobre

2023


31 janvier
2023

Résultats d'exploitation - rajustés







Produits d'intérêts nets1


7 545

$

7 558

$

7 862 $

Produits autres que d'intérêts1, 2


6 226


5 684


5 215

Total des produits2


13 771


13 242


13 077

Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


1 001


878


690

Charges afférentes aux activités d'assurance2


1 366


1 346


1 164

Charges autres que d'intérêts2, 3


7 125


6 988


6 337

Résultat avant impôt sur le résultat et quote-part du résultat net de la participation
     dans Schwab


4 279


4 030


4 886

Charge d'impôt sur le résultat


872


779


1 060

Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab4


230


234


328

Résultat net - rajusté2


3 637


3 485


4 154

Dividendes sur actions privilégiées et distributions sur autres instruments de capitaux propres


74


196


83

Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté


3 563


3 289


4 071

Rajustements pour les éléments à noter, avant impôt sur le résultat 







Amortissement des immobilisations incorporelles acquises5


(94)


(92)


(54)

Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab3, 4


(32)


(31)


(34)

Quote-part des charges de restructuration et autres charges liées à la participation dans Schwab4


(49)


(35)


-

Charges de restructuration3


(291)


(363)


-

Charges d'acquisition et d'intégration3


(117)


(197)


(21)

Charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de First Horizon (FHN)3


-


-


(106)

Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition
de FHN1


(57)


(64)


(876)

(Règlement) recouvrement lié au règlement d'un litige3


-


-


(1 603)

Cotisation spéciale de la FDIC3


(411)


-


-

Moins l'incidence de l'impôt sur le résultat







Amortissement des immobilisations incorporelles acquises


(15)


(9)


(8)

Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab


(6)


(5)


(6)

Charge de restructuration


(78)


(97)


-

Charges d'acquisition et d'intégration


(24)


(36)


(5)

Charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de FHN


-


-


(26)

Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition
de FHN


(14)


(16)


(216)

(Règlement) recouvrement lié au règlement d'un litige


-


-


(445)

Cotisation spéciale de la FDIC


(101)


-


-

Dividende pour la relance au Canada (DRC) et augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour
   l'exercice 20226


-


-


585

Total des rajustements pour les éléments à noter


(813)


(619)


(2 573)

Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté


2 750

$

2 670

$

1 498 $

Avant le 4 mai 2023, l'incidence indiquée vise les périodes précédant la résiliation de la transaction avec FHN et comprend les éléments suivants présentés dans le secteur Siège social : i) les profits (pertes) liés à la réévaluation à la valeur de marché des swaps de taux d'intérêt comptabilisés dans les produits autres que d'intérêts - premier trimestre de 2023 : (998) millions de dollars; ii) l'amortissement de l'ajustement au montant de base lié à l'annulation de la désignation de relations de comptabilité de couverture de juste valeur, comptabilisé dans les produits d'intérêts nets - premier trimestre de 2023 : 122 millions de dollars; et iii) les produits (charges) d'intérêts comptabilisés sur les swaps de taux d'intérêt, reclassés des produits autres que d'intérêts aux produits d'intérêts nets sans incidence sur le total du résultat net rajusté - premier trimestre de 2023 : 251 millions de dollars. Après la résiliation de l'entente de fusion, l'incidence résiduelle de la stratégie est contrepassée dans les produits d'intérêts nets - premier trimestre de 2024 : (57) millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : (64) millions de dollars.

Pour les trois mois clos le 31 octobre 2023 et le 31 janvier 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IRFS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

 Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants :


  i.

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises - premier trimestre de 2024 : 63 millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : 62 millions de dollars; et premier trimestre de 2023 : 24 millions de dollars, présenté dans le secteur Siège social.


ii. 

Charges d'intégration et d'acquisition propres à la Banque liées à la transaction avec Schwab - premier trimestre de 2024 : 23 millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : 18 millions de dollars; et premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars, présentées dans le secteur Siège social.


iii.

Charges d'acquisition et d'intégration - premier trimestre de 2024 : 117 millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : 197 millions de dollars; et premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars, présentées dans le secteur Services bancaires de gros. 


iv.

Charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de FHN - premier trimestre de 2023 : 106 millions de dollars, présentées dans le secteur Services de détail aux États-Unis.


 v. 

Règlement du litige Stanford - premier trimestre de 2023 : 1 603 millions de dollars, présenté dans le secteur Siège social.


vi.

Charges de restructuration - premier trimestre de 2024 : 291 millions de dollars et quatrième trimestre de 2023 : 363 millions de dollars, présentées dans le secteur Siège social. 


vii.

Cotisation spéciale de la FDIC - premier trimestre de 2024 : 411 millions de dollars, présentée dans le secteur Services de détail aux États-Unis.

La quote-part du résultat net rajustée de la participation dans Schwab exclut les éléments à noter suivants (après impôt). L'incidence de ces éléments est présentée dans le secteur Siège social.


  i.

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises liées à Schwab - premier trimestre de 2024 : 31 millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : 30 millions de dollars; et premier trimestre de 2023 : 30 millions de dollars.


 ii.

Quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition par Schwab de TD Ameritrade - premier trimestre de 2024 : 9 millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : 13 millions de dollars; et premier trimestre de 2023 : 13 millions de dollars.


iii. 

Quote-part de la Banque des charges de restructuration engagées par Schwab - premier trimestre de 2024 : 27 millions de dollars et quatrième trimestre de 2023 : 35 millions de dollars.


iv. 

Quote-part de la Banque de la charge liée à la cotisation spéciale de la FDIC engagée par Schwab - premier trimestre de 2024 : 22 millions de dollars.

L'amortissement des immobilisations incorporelles acquises se rapporte aux immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d'acquisitions d'actifs ou de regroupements d'entreprises, y compris aux montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises attribuables à la quote-part du résultat net de la participation dans Schwab présentés dans le secteur Siège social. Se reporter aux notes de bas de tableau 3 et 4 pour les montants.

Le DRC et l'incidence découlant de l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022 comptabilisés au premier trimestre de 2023 sont présentés dans le secteur Siège social.

 

TABLEAU 4 : RAPPROCHEMENT DU RÉSULTAT PAR ACTION COMME PRÉSENTÉ ET DU RÉSULTAT PAR ACTION RAJUSTÉ1

(en dollars canadiens)




Trois mois clos les




31 janvier

2024 


31 octobre

2023


31 janvier

2023


Résultat de base par action - comme présenté2


1,55

$

1,48

$

0,82

$

Rajustements pour les éléments à noter


0,45


0,34


1,41


Résultat de base par action - rajusté2


2,01

$

1,82

$

2,24

$









Résultat dilué par action - comme présenté2


1,55

$

1,48

$

0,82

$

Rajustements pour les éléments à noter


0,45


0,34


1,41


Résultat dilué par action - rajusté2


2,00

$

1,82

$

2,23

$

Le résultat par action est calculé en divisant le résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période. Les totaux peuvent ne pas correspondre à la somme des chiffres, qui ont été arrondis.

Pour les trois mois clos le 31 octobre 2023 et le 31 janvier 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IRFS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires
Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de la Banque consolidée correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires, exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté de la Banque consolidée correspond au résultat net rajusté attribuable aux actionnaires ordinaires exprimé en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusté est un ratio financier non conforme aux PCGR et peut être utilisé pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque.

     Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour les secteurs d'exploitation correspond au résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires d'un secteur d'exploitation donné exprimé en pourcentage de son capital attribué moyen. La méthode de répartition du capital de la Banque à ses secteurs d'exploitation est essentiellement alignée sur les exigences de Bâle III en matière de fonds propres sous forme d'actions ordinaires. Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice 2023.

TABLEAU 5 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES

(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)





Trois mois clos les





31 janvier

2024



31 octobre
2023



31 janvier
2023



Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires 


100 269

$


100 998

$


100 441

$


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté1


2 750



2 670



1 498



Éléments à noter, après impôt sur le résultat


813



619



2 573



Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté1


3 563

$


3 289

$


4 071

$


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires -
comme présenté1


10,9

%


10,5

%


5,9

%


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté1


14,1



12,9



16,1



Pour les trois mois clos le 31 octobre 2023 et le 31 janvier 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IRFS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires moins le goodwill, le goodwill théorique et les immobilisations incorporelles théoriques liés aux participations dans Schwab, et d'autres immobilisations incorporelles acquises, déduction faite des passifs d'impôt différé connexes. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO) correspond au résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure l'amortissement après impôt des immobilisations incorporelles acquises, qui sont traitées comme un élément à noter, et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le RCPCAAO rajusté est calculé à partir du résultat net comme présenté attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure tous les éléments à noter et exprimé en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires, le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté peuvent être utilisés pour évaluer l'utilisation des capitaux propres par la Banque. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires sont une mesure non conforme aux PCGR, et le RCPCAAO et le RCPCAAO rajusté sont des ratios non conformes aux PCGR.

TABLEAU 6 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES CORPORELS ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES





(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)




Trois mois clos les




31 janvier
2024 


31 octobre 

2023  


31 janvier

 2023


Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires


100 269

$

100 998

$

100 441

$

Goodwill moyen 


18 208


18 217


17 486


Goodwill théorique et immobilisations incorporelles théoriques moyens liés aux participations
     dans Schwab


6 056


6 094


6 160


Autres immobilisations incorporelles acquises moyennes


615


635


442


Passifs d'impôt différé connexes moyens


(231)


(114)


(174)


Capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires


75 621


76 166


76 527


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - comme présenté2


2 750


2 670


1 498


Amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat


79


83


46


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires après ajustement pour exclure
   l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, après impôt sur le résultat2


2 829


2 753


1 544


Autres éléments à noter, après impôt sur le résultat 


734


536


2 527


Résultat net attribuable aux actionnaires ordinaires - rajusté2


3 563

$

3 289

$

4 071

$

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires2


14,9

%

14,3

%

8,0

%

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires
 - rajusté2


18,7


17,1


21,1











Excluent les immobilisations incorporelles liées aux logiciels et aux droits de gestion d'actifs.

Pour les trois mois clos le 31 octobre 2023 et le 31 janvier 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IRFS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D'ACTIVITÉ DE LA TD

Aux fins de la présentation de l'information de gestion, l'exploitation et les activités de la Banque s'articulent autour des quatre grands secteurs d'exploitation suivants : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de détail aux États-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros. Les autres activités de la Banque sont regroupées au sein du secteur Siège social.

     Les résultats de chaque secteur reflètent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur. Le cas échéant, la Banque mesure et évalue le rendement de chaque secteur d'après les résultats rajustés et le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajustée. Pour plus de renseignements, se reporter à la section « Notre rendement » du présent document, à la section « Aperçu des résultats financiers » du rapport de gestion de 2023 de la Banque et à la note 28 des états financiers consolidés de la Banque pour l'exercice clos le 31 octobre 2023. À compter du premier trimestre de 2024, certaines activités de gestion de placements qui étaient précédemment présentées dans le secteur Services de détail aux États-Unis sont maintenant présentées dans le secteur Gestion de patrimoine et Assurance. L'information des périodes de comparaison a été ajustée pour refléter ce réalignement.

     La provision pour pertes sur créances relative aux actifs financiers productifs (étape 1 et étape 2) et dépréciés (étape 3), aux engagements de prêt et aux contrats de garantie financière est comptabilisée dans les secteurs respectifs.

     Les produits d'intérêts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont présentés en équivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d'un produit non imposable ou exonéré d'impôt, comme les dividendes, est ajustée à la valeur équivalente avant impôt. L'équivalence fiscale permet à la Banque de mesurer les produits tirés de toutes les valeurs mobilières et de tous les prêts de manière uniforme. Elle procure en outre des éléments de comparaison plus significatifs des produits d'intérêts nets avec ceux d'institutions semblables. La hausse en équivalence fiscale des produits d'intérêts nets et de la charge d'impôt sur le résultat présentée dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Siège social. Le rajustement de l'équivalence fiscale pour le trimestre s'est établi à 29 millions de dollars, par rapport à 44 millions de dollars pour le trimestre précédent et à 57 millions de dollars au premier trimestre de l'exercice précédent.

     La quote-part du résultat net de la participation dans Schwab est comptabilisée dans le secteur Services de détail aux États-Unis. Les montants pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, les charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab et la quote-part de la Banque des charges de restructuration et autres charges engagées par Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.

TABLEAU 7 : SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AU CANADA











(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)





Trois mois clos les





31 janvier

2024



31 octobre
2023



31 janvier
2023



Produits d'intérêts nets 


3 833

$


3 705

$


3 539

$


Produits autres que d'intérêts 


1 051



1 049



1 050



Total des produits


4 884



4 754



4 589



Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés


364



274



220



Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs


59



116



107



Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


423



390



327



Charges autres que d'intérêts


1 984



2 039



1 863



Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


692



646



670



Résultat net


1 785

$


1 679

$


1 729

$













Principaux volumes et ratios 











Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1


34,6

%


35,1

%


39,9

%


Marge d'intérêts nette (y compris sur les actifs titrisés)2


2,84



2,78



2,80



Ratio d'efficience


40,6



42,9



40,6



Nombre de succursales de détail au Canada 


1 062



1 062



1 060



Nombre moyen d'équivalents temps plein


29 271



29 069



28 803



Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent.

La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets par les actifs productifs d'intérêts moyens. Les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul de la marge d'intérêts nette sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur ces mesures, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2024 par rapport au T1 2023

Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 785 millions de dollars, en hausse de 56 millions de dollars, ou 3 %, par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par la hausse des charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 34,6 %, contre 39,9 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

     Les produits du trimestre se sont élevés à 4 884 millions de dollars, en hausse de 295 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent.

     Les produits d'intérêts nets se sont établis à 3 833 millions de dollars, en hausse de 294 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la croissance des volumes. Le volume moyen des prêts a augmenté de 36 milliards de dollars, ou 7 %, témoignant de la croissance de 7 % des prêts aux particuliers et de 8 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 14 milliards de dollars, ou 3 %, reflétant la croissance de 6 % des dépôts de particuliers, en partie contrebalancée par un recul de 2 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,84 %, une augmentation de 4 points de base (pdb), attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts, en partie contrebalancée par la baisse des marges sur les prêts. 

     Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 1 051 millions de dollars, demeurant relativement stables par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent.

     La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 423 millions de dollars, en hausse de 96 millions de dollars par rapport à celle du premier trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés pour le trimestre s'est établie à 364 millions de dollars, en hausse de 144 millions de dollars, ou 65 %, reflet d'un retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer dans les portefeuilles de prêts à la consommation et d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 59 millions dollars, en baisse de 48 millions de dollars, reflétant la constitution d'une provision moins élevée pour le trimestre considéré. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre reflètent essentiellement les conditions de crédit, y compris un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer dans les portefeuilles de prêts à la consommation, une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,30 %, en hausse de 5 pdb par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent.

     Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre se sont établies à 1 984 millions de dollars, en hausse de 121 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement des dépenses en vue de soutenir la croissance des activités, y compris les charges de personnel et les coûts liés à la technologie. 

     Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 40,6 %, demeurant stable par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2024 par rapport au T4 2023

Le résultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s'est établi à 1 785 millions de dollars, en hausse de 106 millions de dollars, ou 6 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse des produits et une baisse des charges autres que d'intérêts, partiellement contrebalancées par une hausse de la provision pour pertes sur créances. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 34,6 %, contre 35,1 % pour le trimestre précédent.

     Les produits ont augmenté de 130 millions de dollars, ou 3 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 128 millions de dollars, ou 3 %, reflétant la croissance des volumes et la hausse des marges. Le volume moyen des prêts a augmenté de 7 milliards de dollars, ou 1 %, témoignant de la croissance de 1 % des prêts aux particuliers et de 2 % des prêts aux entreprises. Le volume moyen des dépôts a progressé de 8 milliards de dollars, ou 2 %, reflétant la croissance de 3 % des dépôts de particuliers, en partie contrebalancée par un recul de 1 % des dépôts d'entreprises. La marge d'intérêts nette s'est établie à 2,84 %, une augmentation de 6 pdb, attribuable principalement à la hausse des marges sur les dépôts.

     Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 2 millions de dollars, demeurant tout de même relativement stables par rapport à ceux du trimestre précédent.

     La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 423 millions de dollars, en hausse de 33 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 364 millions de dollars, en hausse de 90 millions de dollars, ou 33 %, reflet d'un retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer dans les portefeuilles de prêts à la consommation et d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 59 millions dollars, en baisse de 57 millions de dollars, reflétant la constitution d'une provision moins élevée pour le trimestre considéré. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre reflètent essentiellement les conditions de crédit, y compris un certain retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer dans les portefeuilles de prêts à la consommation, une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises et la croissance des volumes. Le total de la provision pour pertes sur créances, exprimé en pourcentage annualisé du volume des prêts, s'est établi à 0,30 %, en hausse de 2 pdb par rapport à celui du trimestre précédent.

     Les charges autres que d'intérêts ont diminué de 55 millions de dollars, ou 3 %, par rapport a celles du trimestre précédent, reflétant surtout une hausse des provisions non liées au crédit au trimestre précédent et une baisse des charges d'exploitation au sein des fonctions de soutien, partiellement contrebalancées par une hausse des charges de personnel liées au réseau de succursales.

     Le ratio d'efficience a été de 40,6 %, contre 42,9 % pour le trimestre précédent.

TABLEAU 8 : SERVICES DE DÉTAIL AUX ÉTATS-UNIS


(en millions de dollars, sauf indication contraire) 


Trois mois clos les


Dollars canadiens 




31 janvier

2024



31 octobre

2023



31 janvier

2023


Produits d'intérêts nets




2 899

$


2 951

$


3 167

$

Produits autres que d'intérêts




604



572



560


Total des produits




3 503



3 523



3 727


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés




377



308



212


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs




8



(19)



(12)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances




385



289



200


Charges autres que d'intérêts - comme présentées




2 410



2 045



2 040


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2




1 999



2 045



1 934


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté




(5)



117



204


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1




96



117



230


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté



713



1 072



1 283


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté1



1 023



1 072



1 363


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4



194



197



301


Résultat net - comme présenté




907

$


1 269

$


1 584

$

Résultat net - rajusté1




1 217



1 269



1 664














Dollars américains












Produits d'intérêts nets  




2 141

$


2 175

$


2 348

$

Produits autres que d'intérêts 




446



421



415


Total des produits




2 587



2 596



2 763


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés




279



227



158


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs




6



(14)



(9)


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances




285



213



149


Charges autres que d'intérêts - comme présentées




1 779



1 505



1 512


Charges autres que d'intérêts - rajustées1, 2




1 479



1 505



1 434


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - comme présenté




(3)



87



151


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat - rajusté1




71



87



170


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - comme présenté



526



791



951


Résultat net des Services bancaires de détail aux États-Unis - rajusté1



752



791



1 010


Quote-part du résultat net de la participation dans Schwab3, 4



144



146



222


Résultat net - comme présenté




670

$


937

$


1 173

$

Résultat net - rajusté1




896



937



1 232


 

Principaux volumes et ratios 












Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires 
ordinaires - comme présenté5



8,5

%


12,2

%


15,5

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires 
ordinaires - rajusté1, 5



11,3



12,2



16,3


Marge d'intérêts nette1, 6




3,03



3,07



3,29


Ratio d'efficience - comme présenté




68,8



58,0



54,7


Ratio d'efficience - rajusté1




57,2



58,0



51,9


Actifs administrés (en milliards de dollars américains)7




40

$


40

$


38

$

Actifs gérés (en milliards de dollars américains)7, 8




7



7



7


Nombre de succursales de détail aux États-Unis 




1 176



1 177



1 161


Nombre moyen d'équivalents temps plein




27 985



28 182



27 587


Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les éléments à noter suivants :


i.

Charges liées à la résiliation de la transaction d'acquisition de FNH - premier trimestre de 2023 : 106 millions de dollars ou 78 millions de dollars américains (80 millions de dollars après impôt ou 59 millions de dollars américains après impôt); et


ii.

Cotisation spéciale de la FDIC - premier trimestre de 2024 : 411 millions de dollars ou 300 millions de dollars américains (310 millions de dollars après impôt ou 226 millions de dollars américains après impôt).

La quote-part de la Banque du résultat de Schwab est présentée avec un décalage d'un mois. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 7 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Les montants après impôt pour l'amortissement des immobilisations incorporelles acquises, la quote-part de la Banque des charges d'acquisition et d'intégration liées à l'acquisition de TD Ameritrade par Schwab, la quote-part de la Banque des charges de restructuration de Schwab et la quote-part de la Banque de la charge liée à la cotisation spéciale de la FDIC de Schwab sont comptabilisés dans le secteur Siège social.

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital aux secteurs d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent.

La marge d'intérêts nette est calculée en divisant les produits d'intérêts nets du secteur Services de détail aux États-Unis par les actifs productifs d'intérêts moyens. En ce qui concerne le secteur Services de détail aux États-Unis, ce calcul ne tient pas compte de l'incidence liée aux conventions sur les comptes de passage, aux dépôts intersociétés et aux sûretés sous forme de trésorerie. La valeur des produits d'intérêts exonérés d'impôt est rajustée à la valeur équivalente avant impôt. En ce qui a trait aux titres de placement, l'ajustement de réévaluation à la juste valeur est compris dans le calcul des actifs productifs d'intérêts moyens. La direction est d'avis que ce mode de calcul reflète mieux le rendement du secteur. Les produits d'intérêts nets et les actifs productifs d'intérêts moyens utilisés dans le calcul sont des mesures financières non conformes aux PCGR.

7

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Pour en savoir plus sur le réalignement de certaines activités de gestion d'actifs, qui passent du secteur Services de détail aux États-Unis au secteur Gestion de patrimoine et Assurance, se reporter à la section « Rapport de gestion des secteurs d'activité de la TD ».

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2024 par rapport au T1 2023

Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis pour le trimestre s'est élevé à 907 millions de dollars (670 millions de dollars américains), en baisse de 677 millions de dollars (503 millions de dollars américains), ou 43 % (43 % en dollars américains), par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 217 millions de dollars (896 millions de dollars américains), en baisse de 447 millions de dollars (336 millions de dollars américains), ou 27 % (27 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 8,5 % et 11,3 %, contre 15,5 % et 16,3 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

     Le résultat net du secteur Services de détail aux États-Unis tient compte de la contribution des Services bancaires de détail aux États-Unis et de la participation de la Banque dans Schwab. Le résultat net comme présenté de la participation de la Banque dans Schwab pour le trimestre a été de 194 millions de dollars (144 millions de dollars américains), une diminution de 107 millions de dollars (78 millions de dollars américains), ou 36 % (35 % en dollars américains).

     Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 713 millions de dollars (526 millions de dollars américains), en baisse de 570 millions de dollars (425 millions de dollars américains), ou 44 % (45 % en dollars américains), par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant essentiellement la cotisation spéciale de la FDIC dans les charges autres que d'intérêts, la baisse des produits et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 023 millions de dollars (752 millions de dollars américains), en baisse de 340 millions de dollars (258 millions de dollars américains), ou 25 % (26 % en dollars américains), par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une baisse des produits, l'augmentation de la provision pour pertes sur créances et la hausse des charges autres que d'intérêts.

     Les produits pour le trimestre se sont élevés à 2 587 millions de dollars américains, en baisse de 176 millions de dollars américains, ou 6 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 141 millions de dollars américains, une baisse de 207 millions de dollars américains, ou 9 %, attribuable à la diminution du volume des dépôts et à la baisse des marges sur les dépôts, en partie contrebalancées par la hausse du volume des prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,03 %, en baisse de 26 pdb, en raison de la baisse des marges sur les dépôts, reflétant la hausse des coûts des dépôts, et de la diminution des marges sur les prêts. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 446 millions de dollars américains, en hausse de 31 millions de dollars américains, ou 7 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflet essentiellement de la croissance des produits tirés des comptes à honoraires en raison de l'augmentation des activités de la clientèle.

     Le volume moyen des prêts a augmenté de 16 milliards de dollars américains, ou 9 %, en regard de celui du premier trimestre de l'exercice précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 11 %, reflétant une baisse des remboursements anticipés de prêts hypothécaires dans un contexte de hausse des taux et la vigueur des montages de prêts automobiles. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 7 %, reflétant les bons montages réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients et un ralentissement du rythme des remboursements. Le volume moyen des dépôts a diminué de 33 milliards de dollars américains, ou 9 %, reflétant une diminution de 23 % des dépôts des comptes de passage, une diminution de 4 % des dépôts d'entreprises et une baisse de 1 % des volumes de dépôts de particuliers.

     Au 31 janvier 2024, les actifs administrés s'élevaient à 40 milliards de dollars américains, en hausse de 2 milliards de dollars américains, ou 5 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant la croissance de l'actif net. Compte tenu du réalignement de certaines activités de gestion d'actifs, qui passent du secteur Services de détail aux États-Unis au secteur Gestion de patrimoine et Assurance, les actifs gérés s'établissaient à 7 milliards de dollars américains au 31 janvier 2024, demeurant stables par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent.

     La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 285 millions de dollars américains, en hausse de 136 millions de dollars américains par rapport à celle du premier trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés pour le trimestre s'est établie à 279 millions de dollars américains, en hausse de 121 millions de dollars américains, ou 77 %, reflet essentiellement d'un retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer dans les portefeuilles de prêts à la consommation et d'une migration du crédit dans les portefeuilles de prêts aux entreprises, en grande partie à l'égard des prêts immobiliers commerciaux. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une constitution de provision de 6 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 9 millions de dollars américains à la période correspondante de l'exercice précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,61 %, en hausse de 27 pdb par rapport à celle du premier trimestre de l'exercice précédent.

     Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 779 millions de dollars américains, en hausse de 267 millions de dollars américains, ou 18 %, par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant la cotisation spéciale de la FDIC et la hausse des charges de personnel, le tout en partie contrebalancé par les charges d'acquisition et d'intégration engagées au premier trimestre de l'exercice précédent et liées à la transaction avec FHN qui a été résiliée. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 45 millions de dollars américains, ou 3 %, reflétant la hausse des charges de personnel.

     Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre se sont établis respectivement à 68,8 % et 57,2 %, contre 54,7 % et 51,9 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2024 par rapport au T4 2023

Le résultat net comme présenté du secteur Services de détail aux États-Unis s'est élevé à 907 millions de dollars (670 millions de dollars américains), en baisse de 362 millions de dollars (267 millions de dollars américains), ou 29 % (28 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent. Sur une base rajustée, le résultat net pour le trimestre s'est élevé à 1 217 millions de dollars (896 millions de dollars américains), en baisse de 52 millions de dollars (41 millions de dollars américains), ou 4 % (4 % en dollars américains). Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme présenté et rajusté pour le trimestre a été respectivement de 8,5 % et 11,3 %, contre 12,2 % dans les deux cas pour le trimestre précédent.

     La contribution de Schwab s'est élevée à 194 millions de dollars (144 millions de dollars américains), une diminution de 3 millions de dollars (2 millions de dollars américains), ou 2 % (1 % en dollars américains).

     Le résultat net comme présenté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 713 millions de dollars (526 millions de dollars américains), en baisse de 359 millions de dollars (265 millions de dollars américains), ou 33 % (34 % en dollars américains), par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant essentiellement la cotisation spéciale de la FDIC dans les charges autres que d'intérêts et l'augmentation de la provision pour pertes sur créances. Le résultat net rajusté des Services bancaires de détail aux États-Unis s'est établi à 1 023 millions de dollars (752 millions de dollars américains), en baisse de 49 millions de dollars (39 millions de dollars américains), ou 5 % (5 % en dollars américains), reflétant essentiellement l'augmentation de la provision pour pertes sur créances, en partie contrebalancée par la baisse des charges autres que d'intérêts.

     Les produits du trimestre se sont élevés à 2 587 millions de dollars américains, en baisse de 9 millions de dollars américains, demeurant tout de même relativement stables par rapport à ceux du trimestre précédent. Les produits d'intérêts nets se sont établis à 2 141 millions de dollars américains, une baisse de 34 millions de dollars américains, ou 2 %, attribuable essentiellement à la diminution du volume des dépôts, en partie contrebalancée par la hausse du volume des prêts. La marge d'intérêts nette s'est établie à 3,03 %, en baisse de 4 pdb par rapport à celle du trimestre précédent, en raison de la baisse des marges sur les dépôts reflétant la hausse des coûts des dépôts, partiellement contrebalancée par l'avantage tiré des taux de réinvestissement plus élevés. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 446 millions de dollars américains, en hausse de 25 millions de dollars américains, ou 6 %, reflet essentiellement de la hausse des frais liés aux dépôts.

     Le volume moyen des prêts a augmenté de 3 milliards de dollars américains, ou 2 %, par rapport à celui du trimestre précédent. Les prêts aux particuliers ont augmenté de 2 %, reflétant une baisse des remboursements anticipés de prêts hypothécaires, la vigueur des montages de prêts automobiles et une croissance saisonnière des prêts sur cartes de crédit. Les prêts aux entreprises ont augmenté de 1 %, reflétant les bons montages réalisés par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients et un ralentissement du rythme des remboursements. Le volume moyen des dépôts a diminué de 5 milliards de dollars américains, ou 1 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflet d'une baisse de 5 % des dépôts des comptes de passage et une baisse de 1 % des dépôts d'entreprises, en partie contrebalancées par une hausse de 1 % du volume des dépôts de particuliers.

     Les actifs administrés se sont élevés à 40 milliards de dollars américains au 31 janvier 2024, demeurant stables par rapport à ceux du trimestre précédent. Compte tenu du réalignement de certaines activités de gestion d'actifs, qui passent du secteur Services de détail aux États-Unis au secteur Gestion de patrimoine et Assurance, les actifs gérés se sont établis à 7 milliards de dollars américains, demeurant stables par rapport à ceux du trimestre précédent.

     La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 285 millions de dollars américains, en hausse de 72 millions de dollars américains par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés pour le trimestre s'est établie à 279 millions de dollars américains, en hausse de 52 millions de dollars américains, ou 23 %, reflet essentiellement d'un retour à la normale des conditions de crédit qui continue à s'opérer dans les portefeuilles de prêts à la consommation, y compris des tendances saisonnières dans les portefeuilles de cartes de crédit et de prêts-auto. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs a consisté en une constitution de provision de 6 millions de dollars américains, par rapport à une reprise de provision de 14 millions de dollars américains au trimestre précédent. Exprimée en pourcentage annualisé du volume des prêts, la provision pour pertes sur créances du secteur Services de détail aux États-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur créances du portefeuille de cartes stratégiques aux États-Unis, s'est élevée à 0,61 %, en hausse de 15 pdb par rapport à celle du trimestre précédent.

     Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre se sont établies à 1 779 millions de dollars américains, en hausse de 274 millions de dollars américains, ou 18 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant surtout la cotisation spéciale de la FDIC. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont diminué de 26 millions de dollars américains, ou 2 %, reflet de la hausse des coûts juridiques au trimestre précédent, en partie contrebalancée par la hausse des charges de personnel.

     Le ratio d'efficience comme présenté et le ratio d'efficience rajusté pour le trimestre ont été respectivement de 68,8 % et 57,2 %, contre respectivement 58,0 % dans les deux cas pour le trimestre précédent.

TABLEAU 9 : GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE










(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)


Trois mois clos les




31 janvier

2024



31 octobre

2023



31 janvier

 2023


Produits d'intérêts nets


285

$


265

$


283

$

Produits autres que d'intérêts1


2 850



2 691



2 632


Total des produits 


3 135



2 956



2 915


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés


-



-



-


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs


-



-



-


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


-



-



-


Charges afférentes aux activités d'assurance1


1 366



1 346



1 164


Charges autres que d'intérêts1


1 047



957



1 009


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat


167



161



188


Résultat net 


555

$


492

$


554

$

 

Principaux volumes et ratios 










Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1, 2


37,5

%


33,9

%


39,1

%

Ratio d'efficience1


33,4



32,4



34,6


Ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance1, 3


59,2



59,4



57,6


Actifs administrés (en milliards de dollars canadiens)4


576

$


531

$


541

$

Actifs gérés (en milliards de dollars canadiens)


479



441



452


Nombre moyen d'équivalents temps plein


15 386



15 674



16 400


Pour les trois mois clos le 31 octobre 2023 et le 31 janvier 2023, certains montants ont été retraités pour tenir compte de l'adoption d'IFRS 17. Pour plus de renseignements, se reporter à la note 2 des états financiers consolidés intermédiaires du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent.

Le ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance est calculé en divisant les charges autres que d'intérêts par le total des produits, déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance. Total des produits, déduction faite des charges afférentes aux activités d'assurance - premier trimestre de 2024 : 1 769 millions de dollars; quatrième trimestre de 2023 : 1 610 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 1 751 millions de dollars. Le total des produits, déduction faites des charges afférentes aux activités d'assurance est une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur cette mesure, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document ainsi qu'à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2024 de la Banque.

Comprennent les actifs administrés par Services d'investissement TD, qui fait partie du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2024 par rapport au T1 2023

Le résultat net comme présenté du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 555 millions de dollars, en hausse de 1 million de dollars, demeurant tout de même relativement stable par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, du fait d'une hausse des produits, en partie contrebalancée par des hausses des charges afférentes aux activités d'assurance et des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 37,5 %, contre 39,1 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

     Les produits pour le trimestre se sont élevés à 3 135 millions de dollars, en hausse de 220 millions de dollars, ou 8 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent. Les produits autres que d'intérêts se sont établis à 2 850 millions de dollars, en hausse de 218 millions de dollars, ou 8 %, du fait de la hausse des primes d'assurance et de l'augmentation des produits tirés des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine. Les produits d'intérêts nets ont été de 285 millions de dollars, en hausse de 2 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent.

     Les actifs administrés s'élevaient à 576 milliards de dollars au 31 janvier 2024, en hausse de 35 milliards de dollars, ou 6 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, ce qui reflète l'appréciation des marchés et la croissance de l'actif net. Les actifs gérés s'élevaient à 479 milliards de dollars au 31 janvier 2024, en hausse de 27 milliards de dollars, ou 6 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent, ce qui reflète l'appréciation des marchés.

     Les charges afférentes aux activités d'assurance pour le trimestre se sont établies à 1 366 millions de dollars, en hausse de 202 millions de dollars, ou 17 %, par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant l'accroissement de la gravité des sinistres et l'évolution moins favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures. 

     Les charges autres que d'intérêts pour le trimestre ont atteint 1 047 millions de dollars, en hausse de 38 millions de dollars, ou 4 %, par rapport à celles du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant une hausse de la rémunération variable proportionnelle à la hausse des produits, et l'accroissement des coûts liés à la technologie.

     Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 33,4 %, contre 34,6 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent. Le ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance s'est établi à 59,2 % pour le trimestre, par rapport à 57,6 % pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2024 par rapport au T4 2023

Le résultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s'est établi à 555 millions de dollars, en hausse de 63 millions de dollars, ou 13 %, par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant une hausse des produits, en partie contrebalancée par une augmentation des charges autres que d'intérêts. Le rendement annualisé des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a été de 37,5 %, contre 33,9 % pour le trimestre précédent.

     Les produits ont augmenté de 179 millions de dollars, ou 6 %, en regard de ceux du trimestre précédent. Les produits autres que d'intérêts ont augmenté de 159 millions de dollars, ou 6 %, du fait de la hausse des primes d'assurance et de l'augmentation des produits tirés des comptes à honoraires dans les activités de gestion de patrimoine. Les produits d'intérêts nets ont augmenté de 20 millions de dollars, ou 8 %, reflétant une hausse des marges sur les dépôts.

     Les actifs administrés ont augmenté de 45 milliards de dollars, ou 8 %, et les actifs gérés ont augmenté de 38 milliards de dollars, ou 9 %, par rapport à ceux du trimestre précédent, ce qui, dans les deux cas, reflète principalement l'appréciation des marchés et la croissance de l'actif net. 

     Les charges afférentes aux activités d'assurance pour le trimestre ont augmenté de 20 millions de dollars, ou 1 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant l'évolution moins favorable des sinistres survenus au cours d'années antérieures, en partie contrebalancé par une baisse du nombre d'événements météorologiques violents.

     Les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 90 millions de dollars, ou 9 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant principalement la hausse des charges de personnel, y compris une hausse de la rémunération variable proportionnelle à la hausse des produits.

     Le ratio d'efficience pour le trimestre s'est établi à 33,4 %, par rapport à 32,4 % au trimestre précédent. Le ratio d'efficience, compte tenu des charges afférentes aux activités d'assurance s'est établi à 59,2 % pour le trimestre, par rapport à 59,4 % pour le trimestre précédent.

TABLEAU 10 : SERVICES BANCAIRES DE GROS1










(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)


Trois mois clos les




31 janvier

2024



31 octobre

2023



31 janvier

 2023


Produits d'intérêts nets (équivalence fiscale) 


198

$


245

$


525

$

Produits autres que d'intérêts


1 582



1 243



820


Total des produits 


1 780



1 488



1 345


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs dépréciés


5



-



1


Provision (reprise de provision) pour pertes sur créances - actifs productifs


5



57



31


Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur créances


10



57



32


Charges autres que d'intérêts - comme présentées


1 500



1 441



883


Charges autres que d'intérêts - rajustées2, 3


1 383



1 244



862


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - comme présenté


65



(27)



99


Charge (recouvrement) d'impôt sur le résultat (équivalence fiscale) - rajusté2


89



9



104


Résultat net - comme présenté 


205

$


17

$


331

$

Résultat net - rajusté2 


298



178



347


 

Principaux volumes et ratios 










Produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale)4


730

$


590

$


662

$

Moyenne brute du portefeuille de prêts (en milliards de dollars canadiens)5


96,2



93,0



96,9


Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - comme présenté6


5,3

%


0,5

%


9,4

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires - rajusté2, 6


7,6



4,9



9,9


Ratio d'efficience - comme présenté 


84,3



96,8



65,7


Ratio d'efficience - rajusté2


77,7



83,6



64,1


Nombre moyen d'équivalents temps plein


7 100



7 346



5 365


À compter du 1er mars 2023, les résultats du secteur Services bancaires de gros comprennent l'acquisition de Cowen Inc.

Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

Les charges autres que d'intérêts rajustées excluent les charges d'acquisition et d'intégration liées principalement à l'acquisition de Cowen - premier trimestre de 2024 : 117 millions de dollars (93 millions de dollars après impôt); quatrième trimestre de 2023 : 197 millions de dollars (161 millions de dollars après impôt); premier trimestre de 2023 : 21 millions de dollars (16 millions de dollars après impôt). 

Comprennent des produits (pertes) d'intérêts nets en équivalence fiscale de (54) millions de dollars (quatrième trimestre de 2023 : 61 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 261 millions de dollars) et des produits (pertes) de négociation de 784 millions de dollars (quatrième trimestre de 2023 : 529 millions de dollars; premier trimestre de 2023 : 401 millions de dollars). Les produits liés aux activités de négociation (équivalence fiscale) sont une mesure financière non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur cette mesure, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document et à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2024 de la Banque.

 

Comprend les prêts bruts et les acceptations bancaires liés au secteur Services bancaires de gros, compte non tenu des lettres de crédit, des garanties sous forme de trésorerie, des swaps sur défaillance de crédit et de la provision pour pertes sur créances.

Le ratio de fonds propres de catégorie 1 sous forme d'actions ordinaires utilisé aux fins de la répartition du capital au secteur d'exploitation a été augmenté à 11,5 % à compter du premier trimestre de 2024, comparativement à 11 % à l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2024 par rapport au T1 2023

     Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s'est établi à 205 millions de dollars, une baisse de 126 millions de dollars, ou 38 %, par rapport à celui du premier trimestre de l'exercice précédent, reflétant principalement une augmentation des charges autres que d'intérêts, en partie contrebalancée par la hausse des produits. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 298 millions de dollars, en baisse de 49 millions de dollars, ou 14 %.

     Les produits pour le trimestre, incluant ceux de TD Cowen, se sont élevés à 1 780 millions de dollars, en hausse de 435 millions de dollars, ou 32 %, par rapport à ceux du premier trimestre de l'exercice précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des commissions sur actions, des produits tirés des prêts liés surtout au financement par syndicat et à effet de levier, des honoraires de prise ferme et des produits liés aux activités de négociation.

     La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 10 millions de dollars, en hausse de 22 millions de dollars par rapport à celle du premier trimestre de l'exercice précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 5 millions de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 5 millions de dollars, une baisse de 26 millions de dollars attribuable à la constitution de la provision à la période précédente.

     Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre, incluant celles de TD Cowen, se sont établies à 1 500 millions de dollars, en hausse de 617 millions de dollars, ou 70 %, en regard de celles du premier trimestre de l'exercice précédent, en raison surtout des charges liées à TD Cowen et des charges d'acquisition et d'intégration connexes, ainsi que d'une hausse de la rémunération variable proportionnelle à la hausse des produits et de la comptabilisation d'une provision de 102 millions de dollars liée aux enquêtes sur la tenue de dossiers menées aux États-Unis. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts se sont établies à 1 383 millions de dollars, en hausse de 521 millions de dollars, ou 60 %.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2024 par rapport au T4 2023

     Le résultat net comme présenté du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre a été de 205 millions de dollars, une hausse de 188 millions de dollars par rapport à celui du trimestre précédent, reflétant principalement une augmentation des produits, en partie contrebalancée par une hausse des charges autres que d'intérêts. Sur une base rajustée, le résultat net s'est établi à 298 millions de dollars, en hausse de 120 millions de dollars, ou 67 %.

     Les produits pour le trimestre ont augmenté de 292 millions de dollars, ou 20 %, par rapport à ceux du trimestre précédent. La hausse des produits reflète essentiellement les augmentations des produits liés aux activités de négociation, des produits tirés des prêts et des honoraires de prise ferme.

     La provision pour pertes sur créances pour le trimestre s'est établie à 10 millions de dollars, en baisse de 47 millions de dollars par rapport à celle du trimestre précédent. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs dépréciés s'est établie à 5 millions de dollars. La provision pour pertes sur créances relative aux actifs productifs s'est établie à 5 millions de dollars, une baisse de 52 millions de dollars attribuable à la constitution de la provision au trimestre précédent.

     Les charges autres que d'intérêts comme présentées pour le trimestre ont augmenté de 59 millions de dollars, ou 4 %, par rapport à celles du trimestre précédent, reflétant principalement la comptabilisation d'une provision de 102 millions de dollars liée aux enquêtes sur la tenue de dossiers menées aux États-Unis, en partie contrebalancée par une baisse des charges d'acquisitions et d'intégration. Sur une base rajustée, les charges autres que d'intérêts ont augmenté de 139 millions de dollars, ou 11 %.

TABLEAU 11 : SIÈGE SOCIAL








(en millions de dollars canadiens) 




Trois mois clos les




31 janvier

2024


31 octobre

2023


31 janvier

2023


Résultat net - comme présenté


(628)

$

(591)

$

(2 617)

$

Rajustements pour les éléments à noter








Amortissement des immobilisations incorporelles acquises


94


92


54


Charges d'acquisition et d'intégration liées à la transaction avec Schwab


32


31


34


Quote-part des charges de restructuration et autres charges liées à la participation dans Schwab


49


35


-


Charges de restructuration


291


363


-


Incidence de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de
   FHN qui a été résiliée


57


64


876


Règlement d'un litige


-


-


1 603


Moins : incidence de l'impôt sur le résultat








DRC et augmentation du taux d'imposition fédéral pour l'exercice 2022


-


-


(585)


Autres éléments à noter


113


127


675


Résultat net - rajusté1


(218)

$

(133)

$

(140)

$









Ventilation des éléments inclus dans le résultat net - rajusté 








Charges nettes du Siège social2


(254)

$

(227)

$

(191)

$

Autres 


36


94


51


Résultat net - rajusté1


(218)

$

(133)

$

(140)

$









Principaux volumes








Nombre moyen d'équivalents temps plein


23 437


23 491


21 844


Pour plus de renseignements sur l'utilisation par la Banque de mesures financières non conformes aux PCGR, se reporter à la rubrique « Mesures financières non conformes aux PCGR et autres mesures financières » de la section « Notre rendement » du présent document.

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter à la section « Glossaire » du rapport de gestion du premier trimestre de 2024 de la Banque, qui est intégrée par renvoi.

Par rapport au trimestre correspondant de l'exercice précédent - T1 2024 par rapport au T1 2023

La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 628 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 2 617 millions de dollars pour le premier trimestre de l'exercice précédent. La baisse de la perte nette reflète principalement l'incidence du règlement du litige Stanford à l'exercice précédent, l'incidence nette de l'abandon de la stratégie de couverture des fonds propres liée à la transaction d'acquisition de FHN qui a été résiliée et la comptabilisation à l'exercice précédent, d'une charge d'impôt sur le résultat relativement au DRC et à l'augmentation du taux d'imposition fédéral canadien pour l'exercice 2022, le tout en partie contrebalancé par les charges de restructuration au trimestre considéré. Les charges nettes du Siège social ont augmenté de 63 millions de dollars par rapport à celles de la période correspondante de l'exercice précédent, surtout en raison des investissements dans notre infrastructure de risque et de contrôle. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 218 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 140 millions de dollars pour le premier trimestre de l'exercice précédent.

Par rapport au trimestre précédent - T1 2024 par rapport au T4 2023

La perte nette comme présentée du secteur Siège social pour le trimestre s'est établie à 628 millions de dollars, en comparaison d'une perte nette comme présentée de 591 millions de dollars pour le trimestre précédent. L'augmentation de la perte nette découle de la baisse des produits tirés des activités de gestion de la trésorerie et du bilan et de la hausse des charges liées aux processus de gestion des risques et de contrôle, en partie contrebalancées par une baisse des charges de restructuration. Les charges nettes du Siège social ont augmenté de 27 millions de dollars par rapport à celles du trimestre précédent, surtout en raison des investissements dans notre infrastructure de risque et de contrôle. La perte nette rajustée pour le trimestre s'est élevée à 218 millions de dollars, comparativement à une perte nette rajustée de 133 millions de dollars pour le trimestre précédent.

RENSEIGNEMENTS À L'INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS

Service des relations avec les actionnaires

Si vous :

et que votre demande de renseignements porte sur ce qui suit :

Veuillez communiquer avec les personnes suivantes :

êtes un actionnaire inscrit (votre nom figure
sur votre certificat d'actions de la TD)

un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu, une
question de succession, un changement d'adresse au registre
des actionnaires, un changement de compte bancaire pour le
dépôt des dividendes, le plan de réinvestissement des
dividendes, l'élimination des envois en double aux actionnaires
ou l'arrêt (ou la reprise) des envois de rapports annuels et
trimestriels

Agent des transferts :

Compagnie Trust TSX
301-100 Adelaide Street West

Toronto (Ontario)  M5H 4H1

1-800-387-0825 (Canada et États-Unis seulement)

ou 416-682-3860

Téléc. : 1-888-249-6189

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détenez vos actions de la TD par
l'intermédiaire du système d'inscription direct
aux États-Unis

un dividende non reçu, un certificat d'actions perdu, une
question de succession, un changement d'adresse au registre
des actionnaires, l'élimination des envois en double aux
actionnaires ou l'arrêt (ou la reprise) des envois de rapports
annuels et trimestriels

Coagent des transferts et agent comptable des registres :

Computershare Trust Company, N.A.
P.O. Box 43006

Providence, RI 02940-3006, ou

 

Computershare Trust Company, N.A.

150 Royall Street

Canton, MA 02021

1-866-233-4836

Service ATS (pour malentendants) : 1-800-231-5469

Actionnaires à l'extérieur des États-Unis : 201-680-6578

Service ATS pour actionnaires à l'extérieur des États-Unis :
201-680-6610

Demandes de renseignements par courriel :
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intermédiaire, comme une banque, une
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documents aux actionnaires

Votre intermédiaire

Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de la TD par téléphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel à l'adresse tdshinfo@td.com. Veuillez prendre note qu'en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez à ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes à vous répondre.

Accès aux documents sur les résultats trimestriels

Les investisseurs, médias et autres personnes intéressées peuvent accéder au présent communiqué de presse portant sur les résultats du premier trimestre, aux diapos sur les résultats, à l'information financière supplémentaire, ainsi qu'au rapport aux actionnaires, en consultant le site Web de la TD à l'adresse : www.td.com/francais/investisseurs/accueil/accueil/rapports-index.jsp.

Conférence téléphonique sur les résultats trimestriels

Le Groupe Banque TD tiendra une conférence téléphonique sur les résultats le 29 février 2024, à Toronto, en Ontario. La conférence sera diffusée en webémission audio en direct sur le site Web de la TD à 8 h 30 HE. Au cours de la conférence téléphonique, des dirigeants de la TD présenteront les résultats financiers de la Banque pour le premier trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations présentées. Une période de questions destinée aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposés qui auront lieu pendant la conférence sur le site Web de la TD à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs, le 29 février 2024, avant le début de celle-ci. Une ligne téléphonique pour écoute seulement est ouverte au 416-641-6150 ou au 1-866-696-5894 (sans frais). Le code d'accès est le 2727354#.

La version archivée de la webémission audio et des documents des exposés pourra être consultée à l'adresse http://www.td.com/francais/investisseurs. Il sera également possible d'écouter la conférence à partir de 17 h HE, le 29 février 2024, jusqu'à 23 h 59 HE, le 15 mars 2024, en composant le 905-694-9451 ou le 1-800-408-3053 (sans frais). Le code d'accès est le 7300743#.

Assemblée annuelle
Le jeudi 18 avril 2024
Toronto, Ontario

À propos du Groupe Banque TD

La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la « Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus de 27,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et Financement auto TD au Canada; Services de détail aux États-Unis, y compris TD BankMD, America's Most Convenient BankMD, Financement auto TD aux États-Unis, Gestion de patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles Schwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoine TD au Canada, Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs Mobilières TD et TD Cowen. En outre, la TD figure parmi les principales sociétés de services financiers en ligne du monde, avec plus de 17 millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31 janvier 2024, les actifs de la TD totalisaient 1,91 billion de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».

SOURCE TD Bank Group

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