MONTRÉAL, le 1er mars 2021 /CNW Telbec/ - Banque Nationale
Investissements inc. (BNI) a annoncé aujourd'hui des changements à
certains Fonds BNI. Les changements comprennent les fusions de
fonds, la méthode d'imputation des charges opérationnelles à
certains Fonds BNI afin d'accroître la prévisibilité et la
transparence des frais ainsi que d'autres changements. Certains
changements, tels que décrits ci-dessous, sont soumis à
l'approbation des organismes de réglementation et/ou des porteurs
de titres. Le cas échéant, l'approbation des porteurs de titres
sera demandée lors d'assemblées extraordinaires virtuelles
(individuellement, une « assemblée » et collectivement, les
« assemblées ») des porteurs de titres de chaque Fonds
BNI concerné, qui se tiendront simultanément le ou vers le 17 mai
2021.
Les changements proposés visent à simplifier la gamme de
produits offerts par BNI, tout en offrant des avantages aux
investisseurs et aux conseillers qui offrent des Fonds BNI.
« BNI s'est engagée à maintenir une approche centrée sur le
client tout en offrant aux investisseurs nos meilleures solutions à
travers une variété de gestionnaires de portefeuille différents »,
a déclaré Annamaria Testani,
première vice-présidente, Ventes nationales chez Banque Nationale
Investissements. « Les fusions de fonds proposées permettront aux
conseillers de mieux répondre aux besoins de leur clientèle en
sélectionnant des solutions parmi une offre de produits plus
succincte. »
« Ces changements suggérés permettront d'améliorer l'offre
de produits de BNI en offrant à nos conseillers une gamme de fonds
optimisée », a expliqué Éric-Olivier
Savoie, président et chef de la direction chez Banque
Nationale Investissements. « Offrir une liste simplifiée de
solutions innovantes renforcera notre position en tant que
principale société d'architecture ouverte dans l'industrie. »
Fusions de fonds proposées
Sous réserve de l'obtention des approbations nécessaires, BNI
propose de fusionner chaque Fonds BNI (individuellement, un
« Fonds appelé à disparaître » et collectivement,
les « Fonds appelés à disparaître ») dans le Fonds
BNI correspondant (individuellement, un « Fonds
continué » et collectivement, les « Fonds
continués ») tel qu'indiqué dans les tableaux ci-dessous. Les
porteurs de titres figurant aux registres en date du (ou vers le)
1er avril 2021 recevront la documentation d'assemblée
aux porteurs à la mi-avril. Si elles sont approuvées, les fusions
prendront effet aux dates indiquées ci-dessous. Certaines fusions,
tel qu'indiqué dans les tableaux ci-dessous, ne nécessitent pas
l'approbation des porteurs de titres ou des organismes de
réglementation. En revanche, ces investisseurs recevront un préavis
écrit de 60 jours avant la mise en œuvre des fusions
(« fusions préapprouvées »). Les fusions préapprouvées seront
réalisées avec un report d'impôt.
Fusions de fonds le ou vers le 21 mai 2021
Fonds appelés à
disparaître
|
Fonds
continués
|
Fonds indiciel
canadien BNI
|
Fonds indiciel
d'actions canadiennes BNI
|
Fonds de dividendes
américains BNI
|
Fonds d'actions
américaines SmartData BNI
|
Fonds d'actions
canadiennes BNI
|
Fonds Jarislowsky
Fraser Sélect d'actions canadiennes BNI
|
Portefeuille privé
d'actifs réels BNI
|
Fonds de revenu
d'actifs réels mondiaux BNI
|
Portefeuille privé
d'obligations à rendement élevé BNI
|
Fonds d'obligations à
rendement élevé BNI
|
Portefeuille Méritage
Catégorie Actions canadiennes**
|
Portefeuille Méritage
Actions canadiennes
|
Portefeuille Méritage
Catégorie Actions mondiales**
|
Portefeuille Méritage
Actions mondiales
|
Portefeuille Méritage
Catégorie Croissance**
|
Portefeuille Méritage
Croissance
|
Portefeuille Méritage
Catégorie Croissance Plus**
|
Portefeuille Méritage
Croissance Plus
|
Portefeuille Méritage
mondial Catégorie Croissance**
|
Portefeuille Méritage
mondial Croissance
|
Portefeuille Méritage
mondial Catégorie Croissance Plus**
|
Portefeuille Méritage
mondial Croissance Plus
|
Fusions de fonds le ou vers le 28 mai 2021
Fonds appelés à
disparaître
|
Fonds
continués
|
Fonds diversifié
Prudent Banque Nationale
|
Portefeuille Prudent
BNI
|
Fonds diversifié
Conservateur Banque Nationale
|
Portefeuille
Conservateur BNI
|
Fonds de dividendes
BNI
|
Fonds diversifié
Pondéré Banque Nationale
|
Portefeuille Pondéré
BNI
|
Fonds diversifié
Équilibré Banque Nationale
|
Portefeuille
Équilibré BNI
|
Fonds diversifié
Croissance Banque Nationale
|
Portefeuille
Croissance BNI
|
Fonds Jarislowsky
Fraser Sélect équilibré BNI
|
Fonds Jarislowsky
Fraser Sélect de revenu BNI
|
Portefeuille privé
d'obligations canadiennes diversifié BNI
|
Portefeuille privé
d'obligations canadiennes BNI
|
Portefeuille privé
d'obligations municipales plus BNI
|
Portefeuille privé
d'actions canadiennes de petite capitalisation BNI
|
Fonds de petite
capitalisation BNI
|
Fusions de fonds le ou vers le 4 juin 2021
Fonds appelés à
disparaître
|
Fonds
continués
|
Fonds indiciel
américain BNI
|
Fonds indiciel
d'actions américaines BNI
|
Fonds indiciel
américain neutre en devises BNI
|
Fonds indiciel
international BNI
|
Fonds indiciel
d'actions internationales BNI
|
Fonds indiciel
international neutre en devises BNI
|
Fonds de marchés
émergents BNI*
|
Fonds d'actions de
marchés émergents diversifié BNI
|
Fonds d'hypothèques
et de revenu tactique BNI
|
Fonds de revenu à
taux variable BNI
|
Fonds de revenu et de
croissance américain stratégique BNI
|
Fonds de revenu fixe
sans contraintes BNI
|
Fonds d'obligations
mondiales BNI
|
Fonds d'obligations
mondiales tactique BNI
|
Portefeuille Méritage
FNB tactique Revenu fixe
|
Portefeuille privé
d'actions internationales BNI*
|
Fonds d'actions
internationales SmartData BNI
|
|
* Fusions
préapprouvées
|
** Chacun étant une
catégorie d'actions de la Corporation Fonds Banque Nationale. Ces
fusions nécessiteront l'approbation d'une majorité spéciale des
porteurs de titres de la Corporation Fonds Banque Nationale votant
à l'assemblée. Chaque fusion procédera seulement si la Corporation
Fonds Banque Nationale dans son ensemble approuve la
transaction.
|
Les Fonds appelés à disparaître énumérés ci-dessus seront fermés
aux nouvelles souscriptions à compter de 23 h 59 le 1er
mars 2021, à l'exception des programmes d'investissement
systématique et de réinvestissement des distributions préétablis,
ainsi que pour certains programmes de gestion discrétionnaire.
Pour faciliter certaines fusions, BNI a l'intention de créer de
nouvelles séries pour certains Fonds continués. Certaines de ces
séries ne seront accessibles qu'aux porteurs de titres des Fonds
appelés à disparaître et seront fermées aux nouvelles
souscriptions, à l'exception des programmes d'investissement
systématique et de réinvestissement des distributions
préétablis.
Si les fusions proposées sont approuvées, les porteurs de titres
de chaque série de chaque Fonds appelé à disparaître recevront des
parts d'une série du Fonds continué correspondant, dont la
structure de frais est substantiellement similaire à celle de la
série existante. Les Fonds appelés à disparaître seront liquidés
dès que possible après les fusions.
Comme l'exige la réglementation en valeurs mobilières, BNI a
présenté les questions de conflit d'intérêts inhérentes aux fusions
proposées au Comité d'examen indépendant (CEI) des Fonds BNI. Dans
le cadre de son mandat, le CEI a émis une recommandation favorable
et/ou une approbation des politiques proposées par BNI pour régler
ces conflits d'intérêts. Le CEI a déterminé que les fusions
proposées aboutissent à un résultat juste et raisonnable pour les
fonds concernés. Les frais associés aux fusions sont assumés par
BNI et non par les Fonds BNI.
Si les porteurs de titres du Portefeuille privé d'actifs réels
BNI, du Portefeuille privé d'obligations à rendement élevé BNI, du
Portefeuille privé d'actions canadiennes à petite capitalisation
BNI et du Portefeuille Méritage FNB tactique Revenu fixe votent
contre les fusions de fonds en question, ces fonds seront fermés le
ou vers le 18 juin 2021.
Réductions de frais
Parallèlement aux fusions de fonds proposées, BNI entend réduire
les frais de gestion et/ou les frais d'administration perçus pour
certaines séries de certains Fonds continués, tels qu'énumérés dans
les tableaux ci-dessous, afin de les aligner sur les frais perçus
pour les séries correspondantes des Fonds appelés à
disparaître.
Modifications des frais de gestion (en vigueur le ou vers le 17
mai 2021)
Fonds
BNI
|
Séries
|
Frais de
gestion
actuels (%)
|
Nouveaux frais
de gestion (%)
|
Portefeuille
Conservateur
BNI
|
Investisseur-2
|
1,25
|
1,22
|
Fonds
d'obligations
mondiales tactique BNI
|
Investisseur
|
1,70
|
1,60
|
Conseillers
|
Conseillers-$US
|
T
|
T-$US
|
R
|
Modifications aux frais d'administration (en vigueur
immédiatement)
Fonds
BNI
|
Séries
|
Frais
d'administration
actuels (%)
|
Nouveaux frais
d'administration
(%)
|
Fonds de petite
capitalisation BNI
|
N
|
0,22
|
0,15
|
NR
|
Fonds d'actions
internationales SmartData
BNI
|
N
|
0,19
|
0,15
|
NR
|
Fermeture de la Série H et de la Série FH du Fonds de revenu
et de croissance américain stratégique BNI
BNI a annoncé la fermeture de la Série H et de la Série FH du
Fonds de revenu et de croissance américain stratégique BNI le ou
vers le 19 mai 2021. La Série H et la Série FH seront fermées aux
nouvelles souscriptions à compter de 23 h 59 le 1er mars
2021, à l'exception des programmes d'investissement systématique et
de réinvestissement des distributions préétablis.
Frais d'administration à taux fixe
BNI a également annoncé aujourd'hui qu'elle commencera à payer
le ou vers le 19 mai 2021 (la « Date d'entrée en vigueur »),
certaines charges opérationnelles du Fonds Jarislowsky Fraser
Sélect de revenu BNI et du Fonds Jarislowsky Fraser Sélect
d'actions canadiennes BNI (les « Fonds JF BNI ») en retour du
paiement à BNI de frais d'administration à taux fixe par les Fonds
JF BNI. Les frais d'administration à taux fixe pour chaque série
d'un Fonds JF BNI seront inférieurs ou égaux aux charges
opérationnelles réelles payées pour chaque série de chaque Fonds JF
BNI au cours de son dernier exercice financier. Comme les frais
d'administration représentent un pourcentage fixe de l'actif, BNI
assumera le risque associé à toute augmentation de ces charges
opérationnelles, mais nous pourrons aussi profiter de toute
réduction future des charges. En harmonisant son approche pour les
Fonds JF BNI avec celle utilisée par les autres Fonds BNI, BNI
souhaite améliorer et simplifier l'expérience de ses
investisseurs.
L'introduction de ces frais d'administration à taux fixe a été
soumise au CEI. Le CEI a examiné la proposition et a émis une
recommandation favorable à l'égard des politiques proposées par BNI
pour régler les conflits d'intérêts afférents, et a déterminé
qu'elle aboutirait à un résultat juste et raisonnable pour les
Fonds JF BNI.
À l'heure actuelle, les Fonds JF BNI assument la totalité de
leurs charges opérationnelles. À compter de la Date d'entrée en
vigueur, les charges opérationnelles payables par BNI comprendront,
entre autres, les frais juridiques, les frais d'audit, les frais de
garde, les honoraires d'agent des transferts et de la tenue des
registres, les frais relatifs à la comptabilité et à l'évaluation,
les frais relatifs à la préparation et à la distribution des
rapports financiers, des prospectus, des notices annuelles, des
aperçus de fonds, des documents d'information continue et des
autres documents destinés aux investisseurs et les frais pour les
services fiduciaires liés aux régimes fiscaux enregistrés, selon le
cas. Ces charges opérationnelles seront assumées par BNI dans la
mesure où elles sont encourues dans le cours normal des activités
des Fonds JF BNI.
Les frais des fonds que les Fonds JF BNI continueront d'assumer
comprennent les taxes et impôts, les dépenses engagées afin de
respecter tout changement aux exigences réglementaires applicables
et/ou toute nouvelle exigence réglementaire, y compris les nouveaux
frais imposés après le 1er mars 2021, les intérêts
débiteurs et les coûts d'emprunt, les frais et dépenses liés aux
services externes non habituellement appliqués au sein de
l'industrie canadienne des organismes de placement collectif en
date du 1er mars 2021, les frais et dépenses du CEI et
les charges opérationnelles qui sont encourues en dehors du cours
normal des activités des Fonds JF BNI.
Les porteurs de titres de toutes les séries des Fonds JF BNI
hormis les Séries Conseillers et T5 recevront un avis écrit
prévoyant les détails de l'introduction des frais d'administration
à taux fixe, tel que requis par la réglementation en valeurs
mobilières. Les titres des Séries Conseillers et T5 des Fonds JF
BNI requièrent l'approbation des porteurs de titres préalablement à
la mise en œuvre de ce changement. Les porteurs de titres des
Séries Conseillers et T5 figurant aux registres en date du (ou vers
le) 1er avril 2021 recevront la documentation relative
aux assemblées qui se tiendront le ou vers le 17 mai 2021.
Les changements ci-dessus seront intégrés dans la prochaine
modification du prospectus simplifié des Fonds BNI, lequel sera
déposé sur le site Internet SEDAR (www.sedar.com) ainsi que sur le
site Internet de Banque Nationale Investissements
(www.bninvestissements.ca).
À propos des Fonds Banque Nationale
Les
Fonds Banque Nationale (les « Fonds ») sont offerts par
Banque Nationale Investissements inc., une filiale en propriété
exclusive de la Banque Nationale du Canada. Un placement dans un Fonds peut donner
lieu à des frais de courtage, des commissions de suivi, des frais
de gestion et d'autres frais. Veuillez lire le prospectus des Fonds
avant de faire un placement. Les titres des Fonds ne sont pas
assurés par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par un autre organisme public
d'assurance-dépôts. Les Fonds ne sont pas garantis, leur valeur
fluctue souvent et leur rendement passé n'est pas indicatif de leur
rendement à l'avenir.
À propos de Banque Nationale Investissements
inc.
Banque Nationale
Investissements inc. (BNI) est une
société de gestion de fonds d'investissement se spécialisant dans
la conception et l'offre de fonds, de fonds négociés en bourse, de
solutions de placement et de services conçus pour aider les
investisseurs canadiens à atteindre leurs objectifs financiers. Au
31 décembre 2020, la valeur des actifs sous gestion dans les
produits de BNI s'élevait à plus de 67 milliards de
dollars.
Grâce à sa structure d'architecture ouverte, BNI entend
offrir diverses solutions pour répondre aux besoins changeants de
ses clients. BNI s'efforce d'être reconnue comme un partenaire
incontournable en cherchant à allier innovation et excellence. Le
rôle de BNI ne se limite pas aux seuls aspects administratifs de la
gestion, Service-conseil Banque Nationale Investissements et ses
représentants inscrits forment une équipe de spécialistes offrant
des renseignements et des conseils afin d'aider les conseillers à
constituer un portefeuille répondant aux objectifs financiers de
leurs clients. Suivez les activités de BNI sur
bninvestissements.ca ou par l'entremise des
réseaux sociaux comme
YouTube et LinkedIn.
Banque Nationale Investissements est membre de l'Association
pour l'investissement responsable du Canada et signataire des Principes pour
l'investissement responsable des Nations Unies.
À propos de la Banque Nationale du Canada
Forte d'un actif de 344
milliards de dollars au 31 janvier 2021, la Banque
Nationale du Canada,
avec ses filiales, est l'un des plus importants groupes
financiers intégrés canadiens. Elle compte plus de 26 000 employés
dans des fonctions à contenu élevé de savoir, et a été maintes fois
primée pour ses qualités d'employeur et son engagement à l'égard de
la diversité. Ses titres sont cotés à la Bourse de Toronto (TSX : NA). Suivez ses activités
sur bnc.ca ou par l'entremise de
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comme Facebook, LinkedIn et Twitter.
SOURCE Banque Nationale du Canada