Regulatory News:
Ce communiqué et les informations qu’il
contient ne doivent pas être distribués, directement ou
indirectement, aux Etats-Unis, au Canada, au Japon et en
Australie.
SpineGuard (FR0011464452 – ALSGD), entreprise innovante qui
déploie sa technologie digitale de guidage chirurgical en temps
réel (DSG®) pour sécuriser et simplifier le placement d’implants
osseux, annonce la réalisation de son augmentation de capital par
émission d’Actions Nouvelles avec maintien du droit préférentiel de
souscription (« DPS ») des actionnaires dont la souscription
s’est déroulée du 21 novembre au 4 décembre 2023 (l’ «
Augmentation de Capital ») avec la levée de 1,5 million
d’euros.
Pierre Jérôme, Président Directeur Général et Co-Fondateur de
la Société, déclare : « Je tiens à remercier très sincèrement
l’ensemble des souscripteurs à cette augmentation de capital, les
actionnaires historiques de SpineGuard qui nous ont renouvelé leur
confiance en exerçant leurs droits préférentiels ainsi que les
nouveaux entrants que nous accueillons chaleureusement. Ces fonds
levés vont nous aider à renouer rapidement avec une forte
croissance en intensifiant notre effort commercial notamment aux
Etats-Unis et en accélérant le déploiement de notre technologie DSG
dans de nouvelles applications extrêmement prometteuses telles que
la correction des scolioses par voie antérieure ou la fusion
sacro-iliaque et son intégration dans un foret motorisé
universel.»
Résultat de l’Augmentation de Capital
À l’issue de la période de souscription, la demande totale s’est
élevée à 1 623 604 actions (les « Actions Nouvelles »)
réparties de la manière suivante :
- 1 272 152 Actions Nouvelles à titre
irréductible ; - 199 806 Actions Nouvelles à titre réductible ; et
- 151 646 Actions Nouvelles à titre libre.
L’ensemble des souscriptions, à titre irréductible, réductible
et libre a été servi.
Conformément à leur engagement de souscription Messieurs Pierre
Jérôme et Stéphane Bette ont respectivement souscrit 125 000 et 683
Actions Nouvelles à titre irréductible.
Dans la mesure où l’ensemble des souscriptions, à titre
irréductible, réductible et libre, a représenté moins de 75% du
montant initial brut de l’Opération (2,0 M€), les engagements de
garantie contractés par 7 investisseurs lesquels s’étaient engagés
à souscrire les Actions Nouvelles qui n’auraient pas été souscrites
à l’issue de la période de souscription pour un montant maximum de
1 475 000 € et dans la limite de 75% du montant initial brut de
l’Opération, ont été partiellement actionnés à hauteur de 5 874 890
Actions Nouvelles représentant un montant de 1 174 978 €.
Rappel de l’utilisation du produit de l’Augmentation de
Capital
Le montant brut de l’Augmentation de Capital s’élève à 1,5
million d'euros, soit 1,3 million d’euros nets et se traduit par la
création de 7 498 494 Actions Nouvelles souscrites au prix unitaire
de 0,20 €.
Le produit de cette Augmentation de Capital étendra l’horizon de
trésorerie de la Société jusqu’en 2025 et permettra de renforcer la
structure financière de la Société et de sécuriser le financement
de SpineGuard avec comme principaux objectifs :
- d’appuyer l’effort commercial de la Société aux Etats-Unis
(environ 57% du produit de l’Augmentation de Capital) ;
- d’accélérer la mise sur le marché de trois nouveaux produits
issus de sa technologie DSG pour adresser de nouveaux marchés :
PediGuard adapté à la voie antérieure, PediGuard adapté à la fusion
sacro-iliaque et Foret intégrant la technologie DSG compatible avec
perceuse et navigation (environ 43% du produit de l’Augmentation de
Capital).
Le capital social de la Société à l’issue de l’Augmentation de
Capital s’élèvera à 2 374 523,05 € et sera divisé en 47 490 461
actions d’une valeur nominale de 0,05 € chacune.
Règlement-livraison
Le règlement-livraison et l’admission aux négociations sur le
marché d’Euronext Growth Paris sont prévus le 11 décembre 2023. Ces
Actions Nouvelles porteront jouissance courante, seront directement
assimilées aux actions existantes SpineGuard et seront négociées
sur la même ligne de cotation que ces dernières (ISIN FR0011464452
– Mnémo ALSGD).
Incidence de l’Augmentation de Capital sur la structure de
l’actionnariat
La répartition du capital et des droits de vote à la suite de
l’Augmentation de Capital est la suivante :
Actionnaires
Avant réalisation de
l’Augmentation de Capital
Après réalisation de
l’Augmentation de Capital
Nombre d’actions
% du capital et des droits de
vote
Nombre d’actions
% du capital et des droits de
vote
Pierre Jérôme
701 990
1,76%
826 990
1,74%
Stéphane Bette
685 947
1,72%
686 630
1,45%
Salariés et Administrateurs
1 140 752
2,85%
1 140 752
2,40%
Auto-détention
36 556
0,09%
36 556
0,08%
Public
37 426 722
93,59%
44 799 533
94,33%
TOTAL
39 991 967
100,00%
47 490 461
100,00%
Incidence de l’Augmentation de Capital sur la situation de
l’actionnaire
L’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la
participation dans le capital d’un actionnaire détenant 1% du
capital social de la Société préalablement à l’Augmentation de
Capital et n’ayant pas souscrit à celle-ci est la suivante :
Participation de
l’actionnaire (en %)
Base non-diluée
Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles
provenant de l’Augmentation de Capital
1,00%
0,94%
Après émission de 7.498.494 Actions
Nouvelles provenant de l’Augmentation de Capital
0,84%
0,80%
(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions,
les options de souscription d’actions et les actions gratuites
attribués par la Société à la date du présent communiqué de
presse
Incidence de l’Augmentation de Capital sur les capitaux
propres
L’incidence de l’émission des Actions Nouvelles sur la
quote-part des capitaux propres par action de la Société (calculs
effectués sur la base des capitaux propres consolidés au 30 juin
2023) est la suivante :
Quote-part des capitaux
propres (en €)
Base non-diluée
Base diluée(1)
Avant émission des Actions Nouvelles
provenant de l’Augmentation de Capital
0,16 €
0,22 €
Après émission de 7.498.494 Actions
Nouvelles provenant de l’Augmentation de Capital
0,16 €
0,21 €
(1) prenant en considération les bons de souscription d’actions,
les options de souscription d’actions et les actions gratuites
attribués par la Société à la date du présent communiqué de
presse
Engagements d’abstention
La Société s’engage à ne pas recourir à l’utilisation de la
ligne en fonds propres Horizon de Nice & Green pendant une
durée de 12 mois suivant la réalisation de l’Augmentation de
Capital. Pour rappel, cette ligne en fonds propres mise en place le
31 mai 2023 pour un montant de 7,5 M€ n’a fait l’objet d’aucun
tirage à ce jour.
Prospectus
En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du
Code monétaire et financier et de l’article 211-2 du Règlement
général de l’Autorité des Marchés Financiers (l'« AMF »),
l’Augmentation de Capital ne donne pas lieu à un prospectus soumis
à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le montant total de
l’offre calculé sur une période de douze mois ne dépasse pas 8
M€.
Facteurs de risques
La Société rappelle que les facteurs de risques relatifs à la
Société et à son activité sont détaillés dans son rapport
semestriel 20231 et dans son rapport financier annuel 20222
lesquels sont disponibles sans frais sur le site internet de la
Société.
La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible
d’avoir un effet défavorable sur l’activité, la situation
financière, les résultats, le développement ou les perspectives de
la Société. Les facteurs de risques présentés dans les documents
susvisés sont inchangés à la date du présent communiqué de
presse.
Intermédiaire financier
Swiss Life Banque Privée
Coordinateur Global
À propos de SpineGuard®
Fondée en 2009 par Pierre Jérôme et Stéphane Bette, basée à
Paris et à Boulder aux États-Unis, SpineGuard est une entreprise
innovante qui déploie sa technologie digitale DSG® de guidage
chirurgical en temps réel sans rayons X pour sécuriser et
simplifier le placement d’implants osseux. La société conçoit,
développe et commercialise à travers le monde des dispositifs
médicaux intégrant sa technologie. Plus de 95 000 chirurgies ont
été sécurisées à ce jour grâce à DSG® et de nombreuses études
scientifiques dont 27 publiées dans des revues médicales de
référence, ont établi sa fiabilité, sa précision et autres
bénéfices pour les patients, les chirurgiens, le personnel
hospitalier et les systèmes de santé. Forte de ces fondamentaux et
de partenariats stratégiques, SpineGuard étend les applications de
sa technologie DSG® au traitement des scolioses par voie
antérieure, la fusion de l’articulation sacro-iliaque,
l’implantologie dentaire et les innovations telles que la vis
pédiculaire et le foret « intelligents » ou la robotique
chirurgicale. DSG® a été inventée par Maurice Bourlion, le Dr
Ciaran Bolger et Alain Vanquaethem, la société est engagée dans une
démarche RSE.
Plus d’informations sur www.spineguard.fr
Avertissement
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une
sollicitation d'offre d'achat, et il n'y aura pas de vente
d'actions ordinaires dans un État ou une juridiction où une telle
offre, sollicitation ou vente serait illégale en l’absence
d'enregistrement ou d’approbation en vertu des lois sur les valeurs
mobilières de cet État ou de cette juridiction.
La diffusion de ce communiqué peut, dans certains pays, faire
l’objet d’une réglementation spécifique. Les personnes en
possession de ce document sont tenues de s'informer de ces
éventuelles restrictions locales et s’y conformer.
Le présent communiqué constitue une communication à caractère
promotionnel et non pas un prospectus au sens du Règlement (UE)
2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017 (tel
qu’amendé le « Règlement Prospectus »).
En application des dispositions de l’article L.411-2-1 1° du
Code monétaire et financier, et de l’article 211-2 du Règlement
général de l'AMF, L’Augmentation de Capital ne donnera pas lieu à
un prospectus soumis à l’approbation de l’AMF dans la mesure où le
montant total de l’offre calculé sur une période de douze mois ne
dépasse pas 8.000.000 €.
S’agissant des Etats membres de l’Espace Economique Européen
(autre que la France) et du Royaume-Uni (les « Etats
Concernés »), aucune action n’a été entreprise et ne sera
entreprise à l’effet de permettre une offre au public de titres
rendant nécessaire la publication d’un prospectus dans l’un ou
l’autre des Etats Concernés. Par conséquent, les valeurs mobilières
peuvent être offertes et seront offertes uniquement (i) au profit
d’investisseurs qualifiés au sens du Règlement Prospectus, pour
tout investisseur d’un Etat Concerné, ou au sens du Règlement (UE)
2017/1129 tel que faisant partie du droit national en vertu du
European Union (Withdrawal) Act 2018 (le « UK Prospectus
Regulation »), pour tout investisseur au Royaume-Uni, (ii) à
moins de 150 personnes physiques ou morales (autres que des
investisseurs qualifiés tels que définis dans le Règlement
Prospectus ou dans le UK Prospectus Regulation, selon le cas), ou
(iii) conformément aux dérogations prévues par l’article 1(4) du
Règlement Prospectus, ou dans les autres cas ne nécessitant pas la
publication par SpineGuard d’un prospectus au titre du Règlement
Prospectus, du UK Prospectus Regulation et/ou des réglementations
applicables dans ces Etats Concernés.
La diffusion du présent communiqué n’est pas effectuée et n’a
pas été approuvée par une personne autorisée (« authorised person
») au sens de l’article 21(1) du Financial Services and Markets Act
2000. En conséquence, le présent communiqué est adressé et destiné
uniquement aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (i) aux
professionnels en matière d’investissement (« investment
professionals » au sens de l’article 19(5) du Financial Services
and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (tel
qu’amendé, l’« Ordre ») (ii) aux personnes visées par
l’article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés,
associations non-immatriculées, etc.) de l’Ordre ou (iii) a toutes
autres personnes auxquelles une invitation ou une incitation à
s'engager dans une activité d'investissement (au sens de l'Article
21 du Financial Services and Markets Act 2000) en rapport avec
l'émission ou la vente de tout titre peut être légalement
communiquée ou faire l'objet d'une communication (toutes ces
personnes étant désignées comme « Personnes Habilitées »).
Toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription,
l’achat ou l’acquisition des valeurs mobilière objets du présent
communiqué ne peut être adressé ou conclu qu’avec des Personnes
Habilitées. Toute personne autre qu’une Personne Habilitée doit
s’abstenir d’utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué et
les informations qu’il contient.
Le présent communiqué de presse ne peut être publié, distribué
ou diffusé aux Etats-Unis (y compris leurs territoires et
possessions). Ce communiqué ne constitue pas une offre ni une
sollicitation d’achat, de vente ou de souscrire des valeurs
mobilières aux Etats-Unis. Les titres financiers mentionnées dans
ce communiqué n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement au titre
du U.S. Securities Act of 1933, tel que modifié (le « Securities
Act ») ou de toute réglementation en matière de valeurs
mobilières applicable dans tout état ou toute autre juridiction aux
Etats Unis et ne pourront être offertes ou vendues aux Etats-Unis
en l’absence d’un enregistrement au titre du Securities Act qu’à
travers un régime d’exemption ou dans le cadre d’une opération non
soumise à une obligation d’enregistrement au titre du Securities
Act. SpineGuard n’a pas l'intention d'enregistrer l’offre en
totalité ou en partie aux Etats-Unis en vertu et conformément au
Securities Act ni de procéder à une offre au public aux
États-Unis.
Ce communiqué ne peut être distribué directement ou
indirectement aux États-Unis, au Canada, en Australie ou au
Japon.
Le présent communiqué de presse contient des indications sur les
objectifs de la Société ainsi que des déclarations prospectives.
Ces informations ne sont pas des données historiques et ne doivent
pas être interprétées comme des garanties que les faits et données
énoncés se produiront. Ces informations sont fondées sur des
données, des hypothèses et des estimations considérées comme
raisonnables par la Société. Cette dernière n’est pas en mesure
d’anticiper tous les risques, incertitudes ou autres facteurs
susceptibles d’affecter son activité, leur impact potentiel sur son
activité ou encore dans quelle mesure la matérialisation d’un
risque ou d’une combinaison de risques pourrait avoir des résultats
significativement différents de ceux mentionnés dans toute
information prospective. Ces informations sont données uniquement à
la date du présent communiqué de presse. La Société ne prend aucun
engagement de publier des mises à jour de ces informations ni des
hypothèses sur lesquelles elles sont basées, à l’exception de toute
obligation légale ou réglementaire qui lui serait applicable.
Enfin, le présent communiqué de presse peut être rédigé en
langue française et en langue anglaise. En cas de différences entre
les deux textes, la version française prévaudra.
1 Rapport financier semestriel 2023 2 Rapport financier 2022
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version source sur businesswire.com : https://www.businesswire.com/news/home/20231206019796/fr/
SpineGuard Pierre Jérôme Président Directeur Général Tél.
: 01 45 18 45 19 p.jerome@spineguard.com
SpineGuard Anne-Charlotte Millard Directeur Administratif
et Financier Tél. : 01 45 18 45 19 ac.millard@spineguard.com
NewCap Relations Investisseurs & Communication
Financière Mathilde Bohin / Aurélie Manavarere Tél. : 01 44 71 94
94 spineguard@newcap.eu
Spineguard (EU:ALSGD)
Historical Stock Chart
From Apr 2024 to May 2024
Spineguard (EU:ALSGD)
Historical Stock Chart
From May 2023 to May 2024