NEURONES : Programme de rachat d'actions - Lancement effectif
December 12 2023 - 10:40AM
NEURONES : Programme de rachat d'actions - Lancement effectif
INFORMATION PRESSERubrique : Rachat
d’actions Nanterre,
le 12 décembre 2023 (après Bourse)
PROGRAMME DE RACHAT
D’ACTIONSLANCEMENT EFFECTIF
L’Assemblée Générale des actionnaires du 8 juin
2023 a renouvelé l’autorisation consentie au Conseil
d’Administration, pour une durée de 18 mois, de procéder à l’achat
des propres actions de la société. Le Conseil a mis en œuvre, à
compter du 9 juin 2023, le programme de rachat d’actions autorisé
par l’Assemblée en vue de continuer la poursuite de l’unique
objectif d’animation du marché des titres de la Société.
Etabli en application de l’article 241-2
et suivants du Règlement général de l’AMF, le présent descriptif
précise les modalités et les objectifs du programme de rachat par
NEURONES (la « Société ») de ses propres actions dans le
cadre de l’autorisation de l’Assemblée Générale du 8 juin 2023. Le
programme sera effectif à l’issue de la diffusion du présent
descriptif.
1. Répartition par
objectif des titres de capital détenusLe nombre d’actions
auto-détenues par la Société au 30 novembre 2023 est de 4 277,
représentant moins de 0,02 % du capital composé de
24 278 716 actions.
Ces actions ont été acquises avec pour seule
finalité l’animation du marché des titres de la Société et sont
ainsi toutes inscrites au bilan du contrat de liquidité conclu avec
le CIC le 1er août 2019.
2. Descriptif de
l’autorisation donnée par l’Assemblée Générale
-
Autorisation : dix-neuvième résolution de
l’Assemblée Générale du 8 juin 2023,
- Titres
concernés : actions ordinaires NEURONES (code
ISIN : FR0004050250),
- Part maximale du capital
dont le rachat est autorisé par l’Assemblée : 10% du
capital de la Société (soit 2 422 821 actions à ce jour).
Toutefois, conformément à la loi, le nombre d’acquises en vue de
leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement dans le cadre
d’opérations de croissance externe ne peut excéder 5 % du capital
social. Lorsque les actions sont acquises dans le but de favoriser
la liquidité, le nombre d’actions pris en compte pour le calcul de
la limite de 10% correspond au nombre d’actions achetées, déduction
faite du nombre d’actions revendues pendant la durée de
l’autorisation.,
- Prix maximum
d’achat : 75 euros (hors frais d’acquisition) par
action étant précisé que la limite de prix d’achat sera, le cas
échéant, ajustée lors d’éventuelles opérations financières de la
société ou décisions touchant le capital social,
- Montant maximal du
programme autorisé par l’Assemblée : 181 711 575
euros,
- Objectifs du programme
autorisés par l’Assemblée :
L’Assemblée Générale, statuant en application
des dispositions de l’article L.225-209 du Code de commerce, et
après avoir pris connaissance du rapport de gestion, autorise, pour
une durée qui ne pourra excéder 18 mois à compter de cette
Assemblée, le Conseil d’Administration à procéder à l’achat des
propres actions de la société en vue de :
1) leur annulation ultérieure,2) la
couverture :
- a. de plans d’options d’achat
d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés
et/ou à des mandataires sociaux du groupe, notamment au titre de la
participation aux résultats de la société, d’un Plan d’Epargne
Entreprise (PEE) ou par attribution gratuite d’actions,
- b. de titres financiers donnant
droit à l’attribution d’actions de la société,
3) l’animation du cours par l’intermédiaire d’un
Prestataire de Service d’Investissement au travers d’un contrat de
liquidité conforme à la charte de déontologie de l’Association
Française des Marchés Financiers,4) la conservation des actions
achetées et leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement, dans
le cadre d’opérations de croissance externe.
Les rachats d’actions pourront être réalisés par
interventions sur le marché ou par des achats de blocs, sans
limitation particulière pour ces acquisitions de blocs.
- Durée de l’autorisation de
mise en œuvre du programme : 18 mois à compter de
l’Assemblée Générale soit jusqu’au 8 décembre 2024.
3. Mise en œuvre d’un
programme de rachat d’actionsIl est rappelé que sur le
fondement de l’autorisation décrite ci-avant, le Conseil a décidé
lors de sa séance du 8 juin 2023 de mettre en œuvre un programme de
rachat poursuivant l’unique objectif d’animation du cours des
titres de la Société au travers du contrat de liquidité avec le
CIC.
Sur le même fondement, le Conseil
d’Administration de la Société a décidé ce jour de mettre en œuvre,
à compter du 13 décembre 2023, un nouveau programme de rachat
d’actions en vue de poursuivre les deux objectifs
suivants :
- Animer le marché des titres
de la Société, notamment pour en favoriser la liquidité, dans le
cadre d’un contrat de liquidité conforme à une charte de
déontologie reconnue par l’AMF et conclu avec un PSI dans le
respect de la pratique de marché admise par l’AMF
La Société rappelle qu’elle a affecté la somme
de 400 000 euros en espèces à la mise en œuvre du contrat de
liquidité conclu le 1er août 2019 avec le CIC.
- Annuler les actions
rachetées afin de réduire le capital, dans le cadre et sous réserve
d’une autorisation de l’Assemblée en cours de
validité
Le Conseil précise que le nombre maximum actions
pouvant être acquises dans le cadre de cet objectif a été fixé à
1 950 000 (soit environ 8% du capital) pour un prix
maximum de 50 euros par action (hors frais d’acquisition)
représentant donc un montant maximum de 97,5 millions d’euros (hors
frais).
Le présent programme remplace le programme en
vigueur du 9 juin au 12 décembre 2023 inclus.
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